Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Conseils, comités, commissions

Nomination des membres du comité technique d’administration centrale du ministère chargé de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports et du ministère chargé de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation : modification

NOR : MENA2025306A
arrêté du 22-9-2020
MENJS - MESRI- SAAM A1


Vu loi n° 83-634 du 13-7-1983 modifiée, ensemble loi n° 84-16 du 11-1-1984 modifiée ; décret n° 2011-184 du 15-2-2011 modifié ; arrêté du 1-7-2011 ; arrêté du 14-1-2019

Article 1 - L'article 2 de l'arrêté du 14 janvier 2019 susvisé est ainsi modifié :

En qualité de représentant suppléant du personnel :

Au lieu de :

Corinne Audouin, représentant le SGEN-CFDT

Lire :

Brahim Mebtouche, représentant le SGEN-CFDT

 

Article 2 - La secrétaire générale est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié aux Bulletins officiels de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.

 

Fait le 22 septembre 2020


Pour le ministre de l'Éducation, de la Jeunesse et des Sports, et par délégation,
Pour la ministre de l'Enseignement, de la Recherche et de l'Innovation, et par délégation,
La secrétaire générale,
Marie-Anne Lévêque

Abonnement

Abonnez-vous à l'alerte courriel 
pour recevoir chaque semaine le sommaire du B.O.  :

S'abonner au sommaire

Se désabonner

 

Mentor

Recherche de textes réglementaires parus au B.O. et au J.O.  du M.E.N.E.S.R.

Mentor vous permet de consulter :

  • les références des textes parus au B.O. ou au J.O. après 1987
  • l'intégralité  des textes s'ils sont postérieurs à juillet 1989 pour le B.O. et à juillet 2003 pour le J.O.

Le moteur de recherche Mentor

Retour haut de page