Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Nominations

NOR : ESRR0800361A
arrêté du 18-11-2008
ESR - DGRI/DS B1
 
Par arrêté de la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche en date du 18 novembre 2008, sont nommés membres de la Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies :
 
En qualité de membre titulaire appartenant au monde industriel (premier collège)
- Jean-Marc Gandon, en remplacement de René Chelle, démissionnaire.
 
En qualité de représentants de l'État titulaires (troisième collège)
Sur proposition du ministre chargé de la recherche :
- Bernard Froment, en remplacement de Laurent Buisson.
 
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement scolaire :
- Bernard Porcher, en remplacement de Marie-Véronique Samama-Patte.
 
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture :
- Pierre Grenier, en remplacement de Daniel Boissières.

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