Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Administration centrale du MENJVA et du MESR

Attributions de fonctions

NOR : MENA1100390A
arrêté du 22-8-2011
MEN - SAAM A1


Vu décret n° 87-389 du 15-6-1987 modifié par décret n° 2005-124 du 14-2-2005 ; décret n° 2006-572 du 17-5-2006 modifié ; décret n° 2010-1450 du 25-11-2010 ; décret n° 2010-1452 du 25-11-2010 ; arrêté du 17-5-2006 modifié ; arrêté du 23-5-2006 modifié

Article 1 - L'annexe B de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
- DGESCO A1-2
Bureau des collèges
Au lieu de : Dominique Vincentelli-Meria
Lire : Nicolas Feld, personnel de direction, chef du bureau à compter du 1er septembre 2011
- DGESCO A2-1
Bureau des lycées d'enseignement général et technologique
Au lieu de : Laurent Crusson
Lire : Isabelle Robin, personnel de direction, chef du bureau à compter du 1er septembre 2011
- DGESCO A3-2
Bureau des ressources pédagogiques
Au lieu de : Gilles Braun
Lire : Alain Thillay, professeur agrégé, chef du bureau à compter du 1er septembre 2011
- DGESCO B3-2
Bureau de la politique d'éducation prioritaire et des dispositifs d'accompagnement
Au lieu de : Fabienne Bensa
Lire : Jean-François Bourdon, personnel de direction, chef du bureau à compter du 1er septembre 2011.

Article 2 - L'annexe C de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
- DGESIP A3
Département de l'architecture et de la qualité des formations de niveau master et doctorat
Au lieu de : Laurent Brisset
Lire : Laurent Regnier, professeur certifié, chef du département à compter du 1er juin 2011.
 
Article 3 - L'annexe D de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
- DGRI SSRI A8
Département de la coordination et des politiques transversales
Au lieu de : Armel de la Bourdonnaye
Lire : Françoise Thibault, ingénieure de recherche, chef du département à compter du 1er janvier 2011.

Article 4 - L'annexe E de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
- DGESIP-DGRI A
Service de la coordination stratégique et des territoires
Au lieu de : Philippe Perrey
Lire : Claude Puech, professeur des universités, adjoint au chef du service à compter du 1er janvier 2011.

Article 5 - L'annexe F de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
- DGRH B1-3
Bureau des études statutaires et réglementaires
Au lieu de : Christian Climent-Pons
Lire : Marc Teissier, administrateur civil, chef du bureau à compter du 1er septembre 2011
- DGRH C2-2
Bureau des personnels ingénieurs, techniques, administratifs, de recherche et de formation
Au lieu de : Madame Noëlle Cardona
Lire : Gisèle Macherey, chef du bureau à compter du 1er juillet 2011
- DGRH D2
Bureau des moyens et des marchés
Au lieu de : Gabrielle Fadiga
Lire : Valérie Vacher, administratrice civile, chef du bureau à compter du 1er septembre 2011
- DAF A2
Bureau de la comptabilité de l'enseignement scolaire
Au lieu de : Jean-Paul Duprat
Lire : Liliane Colas, attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du bureau à compter du 1er juillet 2011
- SAAM A2
Bureau de gestion statutaire et des rémunérations
Au lieu de : Vincent Goudet
Lire : Élisa Basso, conseillère d'administration scolaire et universitaire, chef du bureau à compter du 11 juillet 2011

Article 6 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié aux Bulletins officiels des ministères de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et de l'enseignement supérieur et de la recherche.
 
Fait le 22 août 2011


Pour le ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative,
Pour le ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le secrétaire général,
Jean Marimbert


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