Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Conseils, comités et commissions

Désignation des membres du comité d’hygiène et de sécurité spécial institué auprès du secrétaire général

NOR : MENA1100413A
arrêté du 22-8-2011
MEN - SAAM A1

Article 1 - L'article 1 de l'arrêté du 14 janvier 2010 est modifié comme suit :
Représentants de l'administration
Au lieu de :
- Pierre-Yves Duwoye, secrétaire général, président du comité d'hygiène et de sécurité spécial à l'administration centrale ;
- Geneviève Hickel, chargée de la sous-direction de la gestion des ressources humaines pour l'administration centrale - secrétariat général -, service de l'action administrative et de la modernisation 
Lire :
-
Jean Marimbert, secrétaire général, président du comité d'hygiène et de sécurité spécial à l'administration centrale ;
- Geneviève Hickel, sous-directrice de la gestion des ressources humaines pour l'administration centrale - secrétariat général -, service de l'action administrative et de la modernisation.

Article 2 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale de la jeunesse et de la vie associative et au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Article 3 - L'arrêté du 1er juin 2011 est abrogé.

Fait le 22 août 2011 


Pour le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative,
Pour le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le secrétaire général,
Jean Marimbert









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