Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Élections

Désignation des représentants du personnel à la CAPN compétente à l'égard des professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers

NOR : ESRH1100350A
arrêté du 3-11-2011
ESR - DGRH

Article 1 - Sont proclamés membres élus représentants du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers :
Membres titulaires hors classe :
-  Yves Estève, professeur de l'Ensam hors classe à l'institut universitaire de technologie de Marseille.
- Jacques Ledig, professeur de l'Ensam hors classe à l'institut national des sciences appliquées de Strasbourg.
Membres suppléants hors classe :
- François Gontier, professeur de l'Ensam hors classe à l'institut universitaire de technologie de Bourges.
- Monsieur Michel Bocquet, professeur de l'Ensam hors classe à l'École nationale supérieure d'arts et métiers de Paris.
Membres titulaires classe normale :
- Monsieur Michel Moulin, professeur de l'Ensam à l'institut universitaire de technologie de Marseille.
-  Philippe Denier, professeur de l'Ensam à l'institut national des sciences appliquées de Strasbourg.
Membres suppléants classe normale :
- Bénédicte Haÿne-Lecocq, professeur de l'Ensam à l'École nationale supérieure d'arts et métiers de Paris.
- Patrick Chanot, professeur de l'Ensam à l'École normale supérieure de Cachan.
 
Article 2
- La directrice générale des ressources humaines est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche.
 
Fait le 3 novembre 2011


Pour le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
La directrice générale des ressources humaines,
Josette Théophile

Annexe
Résultats des élections à la CAPN compétente à l'égard des professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers

Conformément aux dispositions de l'arrêté du 8 avril 2011 et de la note de service n° 2011-0005 du 8 avril 2011 (publiés au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche n° 18 du 5 mai 2011), le dépouillement du scrutin pour l'élection des représentants du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers a eu lieu le 21 octobre 2011.
Les élections ont donné les résultats suivants :
Hors-classe :
- 2 sièges de titulaires
- 2 sièges de suppléants
Classe normale :
- 2 sièges de titulaires
- 2 sièges de suppléants
Inscrits : 234
Votants : 124
Blancs ou nuls : 2
Suffrages exprimés : 122
Quotient électoral : -
Nombre de suffrages obtenus par chaque liste :
Liste Apensam 122
Nombre de sièges obtenus par chaque liste :
Liste Apensam 4
Sont élus représentants du personnel :
Hors-classe :
- Yves Estève, titulaire (Apensam)
- Jacques Ledig, titulaire (Apensam)
- François Gontier, suppléant (Apensam)
- Monsieur Michel Bocquet, suppléant (Apensam)
Classe normale :
- Monsieur Michel Moulin, titulaire (Apensam)
- Philippe Denier, titulaire (Apensam)
- Bénédicte Haÿne-Lecocq, suppléant (Apensam)
- Patrick Chanot, suppléant (Apensam)

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