Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Conseils, comités et commissions

Désignation des représentants de l’administration et du personnel à la CAPN compétente à l'égard des professeurs de l'Ensam

NOR : ESRH1200209A
arrêté du 29-5-2012
ESR - DGRH A 2-2


Vu loi n° 84-16 du 11-1-1984 ; décret n° 82-451 du 28-5-1982 modifié ; décret du 27-2-2012 ; arrêté du 6-5-1988 modifié ; arrêté du 3-11-2011

Article 1 - Sont désignés au titre des représentants de l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers :
Représentants titulaires :
- Jean-Pascal Bonhotal, chef du service des personnels enseignants de l'enseignement supérieur et de la recherche ;
- Claudine Mesclon, sous-directrice du pilotage du recrutement et de la gestion des enseignants-chercheurs ;
- Laurent Carraro, directeur général de l'École nationale supérieure d'arts et métiers ;
- Souhil Megherbi, directeur de l'institut universitaire de technologie de Cachan.
Représentants suppléants :
- Madame Dominique Courbon, chef du département de conseil et d'appui aux instances nationales ;
- Pierre-Jean Barre, directeur du centre d'enseignement et de recherche de l'École nationale supérieure d'arts et métiers d'Aix-en-Provence.

Article 2 - Sont désignés au titre des représentants du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers :
Membres titulaires hors classe :
- Yves Estève, professeur de l'Ensam hors classe à l'institut universitaire de technologie de Marseille ;
- Jacques Ledig, professeur de l'Ensam hors classe à l'institut national des sciences appliquées de Strasbourg.
Membres suppléants hors classe :
- François Gontier, professeur de l'Ensam hors classe à l'institut universitaire de technologie de Bourges ;
- Monsieur Michel Bocquet, professeur de l'Ensam hors classe à l'École nationale supérieure d'arts et métiers de Paris.
Membres titulaires classe normale :
- Monsieur Michel Moulin, professeur de l'Ensam à l'institut universitaire de technologie de Marseille ;
- Philippe Denier, professeur de l'Ensam à l'institut national des sciences appliquées de Strasbourg.
Membres suppléants classe normale :
- Bénédicte Haÿne-Lecocq, professeur de l'Ensam à l'École nationale supérieure d'arts et métiers de Paris ;
- Patrick Chanot, professeur de l'Ensam à l'École normale supérieure de Cachan.

Article 3 - Les dispositions de l'arrêté du 11 octobre 2006 modifié, portant désignation des représentants de l'administration et du personnel à la commission admnistrative paritaire nationale compétente à l'égard des professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers sont abrogées.

Article 4 - La directrice générale des ressources humaines est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Fait le 29 mai 2012


Pour la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
La directrice générale des ressources humaines,
Josette Théophile

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