Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Institut universitaire de France

Approbation de modifications au règlement intérieur

NOR : ESRS1300213A
arrêté du 2-7-2013
ESR - DGESIP

Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 2 juillet 2013, des modifications au règlement intérieur de l'Institut universitaire de France ont été approuvées.
Le texte du règlement intérieur peut être consulté auprès du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche, direction générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle et direction générale pour la recherche et l'innovation, service de la coordination stratégique et territoires, mission de l'emploi scientifique, 1, rue Descartes, 75231 Paris cedex 05, et auprès de l'Institut universitaire de France, Maison des universités, 103 boulevard Saint-Michel, 75005 Paris.

Abonnement

Abonnez-vous à l'alerte courriel 
pour recevoir chaque semaine le sommaire du B.O.  :

S'abonner au sommaire

Se désabonner

 

Mentor

Recherche de textes réglementaires parus au B.O. et au J.O.  du M.E.N.E.S.R.

Mentor vous permet de consulter :

  • les références des textes parus au B.O. ou au J.O. après 1987
  • l'intégralité  des textes s'ils sont postérieurs à juillet 1989 pour le B.O. et à juillet 2003 pour le J.O.

Le moteur de recherche Mentor

Retour haut de page