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N° 1 du 2 janvier 2014 >
Mouvement du personnel
Bulletin officiel n° 1 du 2 janvier 2014
Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)
Conseils, comités et commissions
Désignation des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche : modification
NOR : ESRH1300369A
arrêté du 29-11-2013
ESR - DGRH C1-3
arrêté du 29-11-2013
ESR - DGRH C1-3
Vu décret n° 82-453 du 28-5-1982 modifié ; arrêté du 26-12-2011 ; arrêté du 19-1-2012 ; arrêté du 15-3-2012 modifié
Article 1 - Le III de l'article 2 de l'arrêté du 15 mars 2012 susvisé, est modifié ainsi qu'il suit :
Au titre de l'union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
En qualité de titulaire
Au lieu de : Erwan Guyovic
Lire : Georges Portela
Article 2 - La directrice générale des ressources humaines est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Fait le 29 novembre 2013
Pour la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
La directrice générale des ressources humaines,
Catherine Gaudy
et par délégation,
La directrice générale des ressources humaines,
Catherine Gaudy
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