Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Conseils, comités et commissions

Nomination à la Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies

NOR : ESRR1400056A
arrêté du 3-2-2014
ESR - DGRI/SFPCO B2

Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, en date du 3 février 2014, sont nommés membres de la Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies :


Au sein du premier collège, comprenant un délégué régional à la recherche et à la technologie et de cinq représentants de l'État ainsi que leurs suppléants.

En sa qualité de délégué régional à la recherche et à la technologie :

-  Jean-Marc Chourot ; suppléante : Magali Bricaud.

Sur proposition du ministre chargé de la recherche :

- Frank Charron ; suppléant : Pierre-Louis Autin.

Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur :

- Éric Affolter ; suppléant : Vincent Quintin.

Sur proposition du ministre chargé de l'éducation :

- Madame Dominique Bargas ; suppléante : Sylvie Gatherias.

Sur proposition du ministre chargé de l'industrie :

- Fabienne Ragache ; suppléant : Guillaume Prunier.

Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture :

- Corinne Bitaud ; suppléant : Pierre Grenier.


Au sein du second collège, comprenant six personnalités désignées en raison de leurs compétences dans le domaine du transfert de technologie et de l'innovation :

- Alain Guibert ;

- Monsieur Dominique Lefaivre ;

- Jean-Jacques Liodenot ;

- Serge Mabeau ;

- Hervé Pichon ;

- Jean-Marc Popot.


La présidence de la Commission est assurée par Frank Charron, en tant que membre du premier collège représentant le ministre chargé de la recherche, et la vice‑présidence par Hervé Pichon, membre du second collège.

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