Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Nomination

Membres du Comité technique d’administration centrale des ministères chargés de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur et de la recherche : modification

NOR : MENA1400158A
arrêté du 25-3-2014
MEN - SAAM A1


Vu loi n° 83-634 du 13-7-1983 modifiée, ensemble loi n° 84-16 du 11-1-1984 modifiée ; décret n° 2011-184 du 15-2-2011 ; arrêté du 1-07-2011 ; arrêté du 8-11-2011 modifié

Article 1 - L'article 2 de l'arrêté du 8 novembre 2011 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

En qualité de représentant titulaire du personnel 

Au lieu de :

Monsieur Michel Coudray, représentant la CGT-AC

Lire :  

Béatrice Bidaud, représentant la CGT-AC

En qualité de représentant suppléant du personnel 

Au lieu de :

Béatrice Bidaud, représentant la CGT-AC

Lire :

Hélène Peytavi, représentant la CGT-AC

 

Article 2 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale et au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche.

 

Fait le 25 mars 2014


Pour le ministre de l’éducation nationale,
Pour la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche,
et par délégation,
Le secrétaire général
Frédéric Guin

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