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N° 27 du 3 juillet 2014 >
Mouvement du personnel
Bulletin officiel n° 27 du 3 juillet 2014
Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)
Nominations
Secrétaire-greffier auprès de la commission des titres d’ingénieur
NOR : MENS1401078A
arrêté du 10-6-2014
MENESR - DGESIP A1-5
arrêté du 10-6-2014
MENESR - DGESIP A1-5
Vu code de l’éducation, articles R. 642-8 et R. 642-10
Article 1 - Agnès Poussin, attachée principale d'administration de l'État, et Marie-Ange Trompette, ingénieur d'études, sont nommées secrétaires-greffiers auprès de la commission des titres d'ingénieur.
Article 2 - La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Fait le 10 juin 2014
Pour le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
La directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle,
Simone Bonnafous
et par délégation,
La directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle,
Simone Bonnafous
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