Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Conseils, comités et commissions

Nomination à la Commission nationale de l’expérimentation animale

NOR : MENR1401130A
arrêté du 24-8-2014
MENESR - DGRI SPFCO B2

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement et de la secrétaire d'État chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, est nommée présidente de la Commission nationale de l'expérimentation animale :
- Hélène Combrisson.
En qualité de personnalités qualifiées représentant le secteur de la recherche publique :
- Ivan Balansard, titulaire ;
- Magali Jacquier, suppléante ;
- Hervé Juin, titulaire ;
- Olivier Sandra, suppléant ;
- Brigitte Lerat-Rault, titulaire ;
- François Lachapelle, suppléant.
En qualité de personnalités proposées par les organisations représentatives du secteur industriel privé :
- Isabelle Peyclit-Fourure, titulaire ;
- Olivier Foulon, suppléant ;
- Delphine Denais-Lalieve, titulaire ;
- Henri-Michel Baudet, suppléant ;
- Jean-Michel Postal, titulaire ;
- Bernard Palate, suppléant.
En qualité de personnalités qualifiées proposées par des organisations reconnues d'utilité publique de protection des animaux et de protection de la faune sauvage :
- Élisabeth Estrangin, titulaire ;
- Patrice Venault, suppléant ;
- Christophe Marie, titulaire ;
- Jean-Pierre Kieffer, suppléant ;
- Jean-Claude Nouët, titulaire ;
- Cédric Sueur, suppléant.
En qualité de personnalités proposées par les professionnels de l'expérimentation animale :
- Christophe Joubert, titulaire ;
- Samuel Vidal, suppléant ;
- Catherine Maisonneuve, titulaire ;
- Marion Berard, suppléante ;
- Madame Valérie Nivet-Antoine, titulaire ;
- Delphine Grezel, suppléante.

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