Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Conseils, comités, commissions

Nomination des membres du comité technique d’administration centrale des ministères chargés de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur et de la recherche

NOR : MENA1500007A
arrêté du 22-12-2014
MENESR - SAAM A1


Vu loi n° 83-634 du 13-7-1983 modifiée, ensemble loi n° 84-16 du 11-1-1984 modifiée ; décret n° 2011-184 du 15-2-2011 ; décret n° 2014-133 du 17-2-2014 ; arrêté du 1-7-2011 ; arrêté du 25-7-2014 ; procès verbal du 4-12-2014

Article 1 - Sont nommés représentants de l'administration au comité technique d'administration centrale :

- Monsieur Frédéric Guin, secrétaire général, président du comité technique d'administration centrale ;

- Édouard Leroy, chef du service de l'action administrative et des moyens.

 

Article 2 - Sont nommés représentants élus du personnel au comité technique d'administration centrale, pour une durée de quatre ans :

I - En qualité de représentants titulaires du personnel :

Monsieur Claude Marchand, représentant la CGT-AC ;

Audrey Juliette Coquard, représentant la CGT-AC ;

Madame Michelle Elardja-Prouzeau, représentant la CGT-AC ;

Nicolas Tariel, représentant le SGEN-CFDT ;

Corinne Audouin, représentant le SGEN-CFDT ;

Isabelle Laborde, représentant l'Unsa ;

Jean-Jacques Guérin, représentant l'Unsa ;

Jacques Duru, représentant le SNPMEN-FO ;

Marie-Hélène Laulié, représentant le SNPMEN-FO ;

Marie-Christine Baudry, représentant l'ASAMEN.

II - En qualité de représentants suppléants du personnel :

Philippe Brouassin, représentant la CGT-AC ;

Georgette Lebrun, représentant la CGT-AC ;

Amina Chitour, représentant la CGT-AC ;

Catherine Muset, représentant le SGEN-CFDT ;

Johnny Calderaro, représentant le SGEN-CFDT ;

Brigitte Trevoux, représentant l'Unsa ;

Alain Bradamantis, représentant l'Unsa ;

Baba Nabe, représentant le SNPMEN-FO ;

Madame Dominique Nicol, représentant le SNPMEN-FO ;

Alain Marteau, représentant l'Asamen.

 

Article 3 - Les dispositions de l'arrêté du 8 novembre 2011 portant nomination des membres du comité technique d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche sont abrogées à compter du 31 décembre 2014.

 

Article 4 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié aux bulletins officiels de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche.


Pour la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le secrétaire général,
Frédéric Guin

Abonnement

Abonnez-vous à l'alerte courriel 
pour recevoir chaque semaine le sommaire du B.O.  :

S'abonner au sommaire

Se désabonner

 

Mentor

Recherche de textes réglementaires parus au B.O. et au J.O.  du M.E.N.E.S.R.

Mentor vous permet de consulter :

  • les références des textes parus au B.O. ou au J.O. après 1987
  • l'intégralité  des textes s'ils sont postérieurs à juillet 1989 pour le B.O. et à juillet 2003 pour le J.O.

Le moteur de recherche Mentor

Retour haut de page