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Bulletin officiel n°39 du 16 octobre 2008

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°39 du 16 octobre 2008

Organisation générale

  • Administration centrale du MEN et du MESR


    Attributions de fonctions
    arrêté du 8-10-2008 (NOR > MENA0800799A)
  • Administration centrale du MESR


    Attributions de fonctions
    arrêté du 25-9-2008 (NOR > ESRA0800277A)

Personnels

  • CNESER


    Convocation du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche statuant en matière disciplinaire
    décision du 24-9-2008 (NOR > ESRS0800271S)
  • CNESER


    Convocation du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche statuant en matière disciplinaire
    décision du 24-9-2008 (NOR > ESRS0800272S)
  • CNESER


    Convocation du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche statuant en matière disciplinaire
    décision du 24-9-2008 (NOR > ESRS0800273S)
  • CNESER


    Convocation du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche statuant en matière disciplinaire
    décision du 24-9-2008 (NOR > ESRS0800274S)
  • CNESER


    Convocation du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche statuant en matière disciplinaire
    décision du 24-9-2008 (NOR > ESRS0800275S)

Mouvement du personnel

  • Nomination


    Directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Dijon
    arrêté du 1-9-2008 (NOR > ESRS0800281A)
  • Nominations


    Composition du CNESER statuant en matière disciplinaire
    élection du 15-9-2008 (NOR > ESRS0800276X)
  • Nominations


    Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
    arrêté du 29-9-2008 (NOR > ESRR0800280A)
  • Nomination


    Commission nationale de l'expérimentation animale
    arrêté du 26-9-2008 (NOR > ESRR0800278A)
  • Nominations


    Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
    arrêté du 26-9-2008 (NOR > ESRR0800279A)
  • Nominations


    Commission administrative paritaire nationale des adjoints administratifs d'administration centrale du MEN
    arrêté du 6-10-2008 (NOR > MENA0800783A)
  • Nominations


    Commission administrative paritaire nationale des adjoints techniques d'administration centrale du MEN
    arrêté du 6-10-2008 (NOR > MENA0800784A)
  • Nominations


    Comité technique paritaire central institué auprès du secrétaire général
    arrêté du 2-10-2008 (NOR > MENA0800773A)

Informations générales

  • Vacance de fonctions


    Directeur du Centre technique du livre de l'enseignement supérieur
    avis du 3-10-2008 (NOR > ESRS0800285V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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