bo Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche

Édité par le MESRE, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

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Titres et diplômes

Renouvellement de l’autorisation d’Aivancity à délivrer le diplôme d’études supérieures en intelligence artificielle et sciences des données visé par le ministère chargé de l'enseignement supérieur et l’autorisant à conférer le grade de master à ses titulaires

nor : ESRS2530657A

Arrêté du 30-10-2025

MESRE – DGESIP A1-5

Vu Code de l’éducation, notamment articles L. 443-2 et L. 641-5 ; arrêté du 8-3-2001 ; arrêté du 30-7-2018 ; arrêté du 27-2-2025 ; avis du Cneser du 7-10-2025

Article 1 – L’autorisation d’Aivancity, à délivrer le diplôme d’études supérieures en intelligence artificielle et sciences des données (bac + 5, RNCP niveau 7) visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur, est renouvelée pour une durée de trois ans à compter de la rentrée 2026. Le diplôme est autorisé à conférer le grade de master à ses titulaires pour la même durée.

Article 2 – Dans le cadre du système d’information sur le suivi de l’étudiant institué par l’arrêté du 30 juillet 2018 susvisé, l’établissement s’engage à fournir annuellement au ministère chargé de l’enseignement supérieur les informations relatives aux effectifs qu’il accueille.

Article 3 – Le directeur général de l’enseignement supérieur et de l’insertion professionnelle est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche.

Fait le 30 octobre 2025,

Pour le ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Espace, et par délégation,
L’adjoint à la sous-directrice de la stratégie et de la qualité des formations,
Laurent Regnier

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