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Bulletin officiel n°41 du 30 octobre 2008

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°41 du 30 octobre 2008

Organisation générale

  • Administration centrale du MEN et du MESR


    Attribution de fonctions
    arrêté du 21-10-2008 (NOR > MENA0800831A)

Enseignement supérieur et recherche

  • Brevets de technicien supérieur


    Organisation de la session 2009 de l'examen des brevets de technicien supérieur, du diplôme de conseiller en économie sociale et familiale et du diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique
    arrêté du 24-9-2008 - j.o. du 10-10-2008 (NOR > ESRS0822280A)
  • École du Louvre


    Attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de deuxième cycle
    arrêté du 13-10-2008 (NOR > ESRS0800295A)
  • Institut national du patrimoine


    Attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de restaurateur du patrimoine
    arrêté du 13-10-2008 (NOR > ESRS0800296A)
  • École spéciale militaire de Saint-Cyr


    Attribution du grade de master aux officiers diplômés de l'École spéciale militaire de Saint-Cyr
    arrêté du 13-10-2008 (NOR > ESRS0800297A)
  • Partenariat


    Création de la «Fondation partenariale pour le développement de l'université Paris Dauphine»
    arrêté du 16-9-2008 (NOR > ESRS0800299A)

Personnels

  • Personnels de l'enseignement supérieur


    Modalités de recensement des enseignants-chercheurs optant pour la procédure spécifique d'avancement de grade - année 2009
    arrêté du 3-10-2008 (NOR > ESRH0800291A)

Mouvement du personnel

  • Nominations


    Comité technique paritaire central institué auprès du secrétaire général
    arrêté du 23-10-2008 (NOR > MENA0800830A)
  • Nomination


    Commission administrative paritaire nationale des ingénieurs d'études
    arrêté du 10-10-2008 (NOR > ESRH0800293A)
  • Nomination


    Commission administrative paritaire nationale des ingénieurs de recherche
    arrêté du 10-10-2008 (NOR > ESRH0800294A)
  • Nominations


    Jury d'admission pour l'accès au corps des directeurs de recherche de 1ère classe et de 2ème classe de l'INSERM - année 2008
    décision du 25-9-2008 (NOR > ESRZ0800290S)
  • Nominations


    Commission ad hoc administration de la recherche de l'INSERM
    arrêté du 6-10-2008 (NOR > ESRR0800289A)

Informations générales

  • Vacance de fonctions


    Directeur de l'École nationale supérieure en génie des systèmes industriels de Nancy
    avis du 15-10-2008 (NOR > ESRS0800298V)
  • Vacances d'emplois


    Enseignants-chercheurs à l'université de Nouvelle Calédonie
    avis du 13-10-2008 (NOR > ESRH0800292V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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