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Bulletin officiel n°42 du 6 novembre 2008

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°42 du 6 novembre 2008

Encart n° 42 du 6 novembre 2008

  • Accord-cadre entre l'État, ministère de l'Éducation nationale, ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et la Mutuelle générale de l'éducation nationale


    accord du 2-10-2008 (NOR > MENH0800849X)

Organisation générale

  • Administration centrale du MEN et du MESR


    Attributions de fonctions
    arrêté du 31-10-2008 (NOR > MENA0800823A)

Enseignement supérieur et recherche

  • Écoles normales supérieures


    Concours d'admission - session 2009
    arrêté du 16-10-2008 (NOR > ESRS0800303A)

Personnels

  • Commissions consultatives paritaires


    Élections à la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires exerçant leurs fonctions dans les services centraux des ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
    arrêté du 23-10-2008 (NOR > MENA0800839A)
  • Commissions consultatives paritaires


    Organisation des élections à la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires exerçant leurs fonctions dans les services centraux des ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
    note de service n° 2008-145 du 23-10-2008 (NOR > MENA0800840N)

Mouvement du personnel

  • Nomination


    Administrateur provisoire de l'École supérieure d'ingénieurs en emballage et conditionnement de l'université de Reims
    arrêté du 15-10-2008 (NOR > ESRS0800301A)
  • Nomination


    Conseil d'administration de l'École normale supérieure de Lyon
    arrêté du 16-10-2008 (NOR > ESRS0800302A)
  • Nomination


    Conseil d'administration de l'École française d'Athènes
    arrêté du 13-10-2008 (NOR > ESRS0800304A)
  • Nomination


    Conseil scientifique de l'École française d'Athènes
    arrêté du 13-10-2008 (NOR > ESRS0800305A)
  • Attribution


    Titre de maître ès sciences médicales - année 2008
    arrêté du 8-10-2008 (NOR > ESRS0800300A)
  • Nominations


    Commission administrative paritaire des attachés d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur affectés dans les services centraux relevant des ministres chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de la jeunesse et des sports
    arrêté du 23-10-2008 (NOR > MENA0800844A)
  • Nominations


    Commission administrative paritaire nationale des conseillers d'administration scolaire et universitaire
    arrêté du 23-10-2008 (NOR > MEND0800841A)

Informations générales

  • Vacance de fonctions


    Directeur de l'École nationale supérieure de mécanique et des microtechniques de Besançon
    avis du 22-10-2008 (NOR > ESRS0800310V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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