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Bulletin officiel n° 47 du 11 décembre 2008

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n° 47 du 11 décembre 2008

Encart n° 47 du 11 décembre 2008

  • Union européenne : appel à propositions relatif au programme d'action dans le domaine de l'éducation et de la formation tout au long de la vie (2007-2013) - année scolaire et universitaire 2009-2010


    circulaire n° 2008-159 du 8-12-2008 (NOR > MENC0800939C)

Organisation générale

  • Administration centrale du MEN et du MESR


    Attribution de fonctions
    arrêté du 18-11-2008 (NOR > ESRA0800348A)

Traitement et indemnités, avantages sociaux

  • Indemnités propres à certaines fonctions


    Liste des emplois bénéficiaires de la nouvelle bonification indiciaire à l'administration centrale du MEN et du MESR (catégories B et C)
    arrêté du 27-11-2008 (NOR > MENA0800929A)

Enseignement supérieur et recherche

  • Diplômes comptables


    Titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d'épreuves du diplôme de comptabilité et de gestion (D.C.G.) et du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (D.S.C.G.)
    arrêté du 3-12-2008 (NOR > ESRS0800337A)
  • Diplômes comptables


    Titres et diplômes étrangers ouvrant droit à dispenses d'épreuves du diplôme de comptabilité et de gestion (D.C.G.) et du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (D.S.C.G.)
    arrêté du 3-12-2008 (NOR > ESRS0800338A)

Personnels

  • Commissions administratives paritaires


    Élections à la commission administrative paritaire nationale des professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers
    arrêté du 24-11-2008 (NOR > ESRH0800354A)
  • Commissions administratives paritaires


    Organisation des élections à la commission administrative paritaire nationale des professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers
    note de service n° 2008-1026 du 24-11-2008 (NOR > ESRH0800355N)

Mouvement du personnel

  • Nominations


    Conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
    arrêté du 13-11-2008 (NOR > ESRR0800349A)
  • Nominations


    Membres de sections du Comité national de la recherche scientifique
    arrêté du 19-11-2008 (NOR > ESRR0800350A)
  • Nominations


    Comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
    arrêté du 18-11-2008 (NOR > ESRR0800351A)
  • Prorogation de mandat et nomination


    Commission administrative paritaire des secrétaires administratifs d'administration centrale du MEN
    arrêté du 28-11-2008 (NOR > MENA0800927A)
  • Nomination


    Comité technique paritaire central institué auprès du secrétaire général
    arrêté du 17-11-2008 (NOR > MENA0800946A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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