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Bulletin officiel n° 6 du 5 février 2009

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n° 6 du 5 février 2009

Enseignement supérieur et recherche

  • École supérieure de journalisme de Lille


    Autorisation à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
    arrêté du 14-1-2009 (NOR > ESRS0900016A)
  • Institut polytechnique LaSalle Beauvais


    Autorisation à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
    arrêté du 14-1-2009 (NOR > ESRS0900017A)
  • CNESER


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 22-10-2007 (NOR > ESRS0900019S)
  • CNESER


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 28-1-2008 (NOR > ESRS0900021S)
  • CNESER


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 25-3-2008 (NOR > ESRS0900023S)
  • CNESER


    Sanction disciplinaire
    décision du 3-6-2008 (NOR > ESRS0900024S)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Orientation active


    Orientation des futurs bacheliers vers l'enseignement supérieur en vue de la rentrée 2009
    circulaire n° 2009-1002 du 26-1-2009 (NOR > ESRB0900045C)

Personnels

  • CNESER


    Sanction disciplinaire
    décision du 11-12-2007 (NOR > ESRS0900020S)
  • CNESER


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 18-3-2008 (NOR > ESRS0900022S)
  • CNESER


    Sanction disciplinaire
    décision du 9-6-2008 (NOR > ESRS0900025S)
  • CNESER


    Sanction disciplinaire
    décision du 11-6-2008 (NOR > ESRS0900026S)

Mouvement du personnel

  • Nomination


    Directeur du centre d'initiation à l'enseignement supérieur Grand-Ouest
    arrêté du 19-1-2009 (NOR > ESRS0900036A)
  • Nomination par intérim


    Directeur du centre d'initiation à l'enseignement supérieur Provence, Côte d'Azur, Corse
    arrêté du 19-1-2009 (NOR > ESRS0900035A)
  • Nomination


    Directeur du centre d'initiation à l'enseignement supérieur Sorbonne
    arrêté du 19-1-2009 (NOR > ESRS0900037A)
  • Nomination


    Conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
    arrêté du 16-1-2009 (NOR > ESRR0900034A)
  • Démission


    Élève fonctionnaire stagiaire de l'École normale supérieure de Cachan
    arrêté du 22-12-2008 (NOR > ESRS0900033A)

Informations générales

  • Vacance de fonctions


    Directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lille
    avis du 23-1-2009 (NOR > ESRS0900015V)
  • Vacance de poste


    Directeur du centre d'initiation à l'enseignement supérieur de Provence, Côte d'Azur, Corse
    avis du 26-1-2009 (NOR > ESRS0900038V)
  • Vacances de postes


    Postes susceptibles d'être vacants au ministère de la Défense - rentrée 2009 (additif)
    avis du 23-1-2009 (NOR > MENH0900028V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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