Enseignement supérieur et recherche

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Enseignement supérieur et recherche

  • Fondation partenariale


    arrêté du 22-10-2009 (NOR > ESRS0900459A)
  • Fondation partenariale


    arrêté du 23-10-2009 (NOR > ESRS0900463A)
  • Institut de recherche pour le développement


    arrêté du 20-10-2009 - j.o. du 17-11-2009 (NOR > ESRH0917201A)
  • Écoles internes aux universités


    arrêté du 3-11-2009 (NOR > ESRS0900462A)
  • Écoles internes aux universités


    arrêté du 3-11-2009 (NOR > ESRS0900460A)
  • Écoles internes aux universités


    arrêté du 3-11-2009 (NOR > ESRS0900461A)
  • Diplômes


    arrêté du 30-11-2009 (NOR > ESRS0900414A)
  • Diplômes


    arrêté du 30-11-2009 (NOR > ESRS0900413A)
  • Diplôme d'expertise comptable


    avis du 2-11-2009 (NOR > ESRS0900443V)
  • Études de santé


    arrêté du 28-10-2009 - j.o. du 17-11-2009 (NOR > ESRS0925329A)
  • Grandes écoles


    note du 9-11-2009 (NOR > ESRS0900467X)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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