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Bulletin officiel n°30 du 26 août 2010

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°30 du 26 août 2010

Organisation générale

  • Administration centrale du MEN et du MESR


    Attributions de fonctions
    arrêté du 23-7-2010 (NOR > MENA1000794A)

Traitement et indemnités, avantages sociaux

  • Moniteurs de l'enseignement supérieur, allocataires de recherche et doctorants contractuels


    Règles de rémunération
    circulaire n° 2010-0017 du 15-6-2010 (NOR > ESRH1018718C)

Enseignement supérieur et recherche

  • Vie de l'étudiant


    Allocation financière « Parcours de réussite professionnelle »
    circulaire n° 2010-114 du 9-7-2010 (NOR > IMIC1000114C)
  • Formations de santé


    Liste et règlement des certificats d'études supérieures de chirurgie dentaire
    arrêté du 27-7-2010 (NOR > ESRS1000290A)
  • Formations de santé


    Organisation de la formation initiale des sages-femmes au sein de l'université Aix-Marseille II et création de l'école universitaire de maïeutique Marseille-Méditerranée
    arrêté du 27-7-2010 (NOR > ESRS1000289A)
  • Diplôme universitaire de technologie


    Organisation des études conduisant au DUT de certaines spécialités
    arrêté du 1-7-2010 - j.o. du 23-7-2010 (NOR > ESRS1017028A)
  • Instituts universitaires de technologie


    Création de départements à la rentrée universitaire 2010
    arrêté du 1-7-2010 - j.o. du 29-7-2010 (NOR > ESRS1017038A)
  • Écoles d'ingénieurs


    Admission d'élèves de niveau baccalauréat à l'École nationale supérieure de céramique industrielle et à l'École nationale supérieure d'ingénieurs de Bourges
    arrêté du 13-7-2010 (NOR > ESRS1000276A)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Diplôme national de technologie spécialisé


    Reconduction de la préparation à titre expérimental dans certains établissements
    arrêté du 24-6-2010 - j.o. du 23-7-2010 (NOR > ESRS1016194A)

Personnels

  • Commission administrative paritaire


    Élection des représentants du personnel à la CAP compétente à l'égard du corps de l'IGAENR et création d'un bureau de vote central à l'IGAENR
    arrêté du 13-7-2010 (NOR > MENI1000713A)

Mouvement du personnel

  • Nomination


    Chef du service académique d'information et d'orientation, délégué régional de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions de l'académie de Nantes
    arrêté du 1-7-2010 (NOR > MEND1000742A)
  • Nomination


    Secrétaire général de l'académie de la Martinique
    arrêté du 6-7-2010 (NOR > MEND1000722A)
  • Nomination


    Directeur de l'école polytechnique universitaire de l'université Lyon I
    arrêté du 5-7-2010 (NOR > ESRS1000269A)
  • Nomination


    Directrice de l'école supérieure d'interprètes et de traducteurs de l'université Paris-III
    arrêté du 1-7-2010 (NOR > ESRS1000268A)
  • Nomination


    Directeur de l'École nationale supérieure d'ingénieurs de Limoges
    arrêté du 12-7-2010 (NOR > ESRS1000277A)
  • Nomination


    Délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue de l'académie de Nantes
    arrêté du 30-6-2010 (NOR > MEND1000707A)
  • Titres et diplômes


    Candidats admis à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'État - année 2009 - 2ème session
    arrêté du 28-6-2010 - j.o. 22-7-2010 (NOR > ESRS1017096A)

Informations générales

  • Appel à candidature


    Programme d'études en Allemagne (PEA), formation à l'enseignement bilingue pour professeurs d'histoire et géographie
    avis du 23-7-2010 (NOR > ESRC1000288V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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