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Bulletin officiel n°35 du 30 septembre 2010

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°35 du 30 septembre 2010

Organisation générale

  • Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche


    Organisation du service pour l'année scolaire et universitaire 2010-2011
    arrêté du 31-8-2010 (NOR > MENI1000839A)
  • IGEN et IGAENR


    Programme de travail pour l'année scolaire et universitaire 2010-2011
    lettre du 7-9-2010 (NOR > MENI1000870X)

Enseignement supérieur et recherche

  • Master


    Attribution du grade aux titulaires du diplôme national supérieur d'arts plastiques délivré par l'École nationale supérieure des beaux-arts
    arrêté du 23-8-2010 (NOR > ESRS1000310A)
  • Master


    Attribution du grade aux titulaires du diplôme délivré par l'École nationale supérieure des arts décoratifs
    arrêté du 23-8-2010 (NOR > ESRS1000311A)
  • Master


    Attribution du grade aux titulaires du diplôme de créateur industriel et du diplôme de designer textile délivrés par l'École nationale supérieure de création industrielle
    arrêté du 23-8-2010 (NOR > ESRS1000312A)
  • Master


    Attribution du grade aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par les établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques (formulation L. 75-10-1)
    arrêté du 23-8-2010 (NOR > ESRS1000309A)
  • Enseignement privé


    Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'Enseignement supérieur
    arrêté du 25-8-2010 (NOR > ESRS1000319A)
  • Enseignement privé


    Établissements d'enseignement supérieur privés ou consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'Enseignement supérieur
    arrêté du 25-8-2010 (NOR > ESRS1000320A)
  • Enseignement privé


    Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à conférer le grade de master aux titulaires du diplôme visé par le ministre chargé de l'Enseignement supérieur
    arrêté du 25-8-2010 (NOR > ESRS1000321A)
  • Enseignement privé


    Autorisation à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'Enseignement supérieur
    arrêté du 25-8-2010 (NOR > ESRS1000322A)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions


    Composition des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1ère classe de l'Institut national de la recherche agronomique
    arrêté du 19-8-2010 (NOR > ESRH1000313A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination au conseil d'administration de la Fondation nationale des sciences politiques
    arrêté du 20-8-2010 (NOR > ESRH1000318A)
  • Nomination


    Directrice de la recherche de l'École des hautes études en santé publique
    arrêté du 2-7-2010 (NOR > SASR1030540A)
  • Nominations


    Composition du jury de concours de directeur de recherche de 1ère classe de l'Institut national de recherche agronomique
    arrêté du 19-8-2010 (NOR > ESRH1000314A)
  • Nominations


    Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
    arrêté du 19-8-2010 (NOR > ESRH1000315A)
  • Nominations


    Composition des jurys de concours de chargé de recherche de 1ère classe de l'Institut national de la recherche agronomique
    arrêté du 19-8-2010 (NOR > ESRH1000317A)
  • Nominations


    Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
    arrêté du 19-8-2010 (NOR > ESRH1000316A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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