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Bulletin officiel n°42 du 18 novembre 2010

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°42 du 18 novembre 2010

Organisation générale

  • Administration centrale du MEN et du MESR


    Attributions de fonctions
    arrêté du 13-10-2010 (NOR > MENA1000981A)

Enseignement supérieur et recherche

  • Écoles internes aux universités


    Création d'une école interne à l'université Paris-VI et inscription d'une école interne de l'Institut national polytechnique de Lorraine sur la liste des observatoires des sciences de l'univers
    arrêté du 15-10-2010 (NOR > ESRS1000378A)

Personnels

  • Enseignants du second degré


    Emplois et procédures d'affectation dans l'enseignement supérieur - année 2011
    note de service n° 2010-204 du 26-10-2010 (NOR > MENH1024575N)
  • CASU


    Opérations de mutation - rentrée 2011
    note de service n° 2010-199 du 14-10-2010 (NOR > MEND1026869N)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions


    Nominations au conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
    arrêté du 27-10-2010 (NOR > ESRR1000379A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nominations au conseil d'administration de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
    arrêté du 27-10-2010 (NOR > ESRR1000374A)
  • Nomination


    Inspectrice générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
    décret du 15-10-2010 - j.o. du 16-10-2010 (NOR > MENI1016046D)
  • Nomination


    Commissaire du Gouvernement auprès du BRGM
    arrêté du 30-9-2010 (NOR > ESRR1000375A)
  • Nomination


    Nomination, détachement et classement dans l'emploi de secrétaire général de l'académie de Lyon
    arrêté du 2-11-2010 (NOR > MEND1001023A)

Informations générales

  • Élections


    Remplacement d'un membre élu au Conseil national des universités
    avis du 25-10-2010 (NOR > ESRH1000376V)
  • Élections


    Remplacement d'un membre au Conseil national des universités
    avis du 25-10-2010 (NOR > ESRH1000377V)
  • Vacance de fonctions


    Directeur de l'école universitaire de maïeutique de Marseille Méditerranée (EU3M)
    avis du 20-10-2010 (NOR > ESRS1000373V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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