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Bulletin officiel n°10 du 10 mars 2011

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Bulletin officiel n°10 du 10 mars 2011

Organisation générale

  • Administration centrale du MENJVA et du MESR


    Attributions de fonctions
    arrêté du 21-1-2011 (NOR > MENA1100052A)

Traitements et indemnités, avantages sociaux

  • Prime d'excellence scientifique


    Campagne nationale d'évaluation des candidatures des enseignants-chercheurs pour son attribution en 2011
    circulaire n° 2011-0002 du 7-2-2011 (NOR > ESRS1104020C)

Enseignement supérieur et recherche

  • Institut polytechnique de Bordeaux


    École nationale supérieure en environnement, géoressources et ingénierie du développement
    arrêté du 9-2-2011 (NOR > ESRS1100056A)
  • Hygiène et sécurité


    Comité central d'hygiène et de sécurité ministériel compétent pour l'Enseignement supérieur et la Recherche
    réunion du 4-10-2010 (NOR > ESRH1100060X)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Classes préparatoires aux grandes écoles


    Thème du programme de droit des classes préparatoires économiques et commerciales, option technologique - session des concours 2012
    arrêté du 10-2-2011 (NOR > ESRS1100058A)
  • Classes préparatoires aux grandes écoles


    Thème des travaux d'initiative personnelle encadrés (Tipe) pour l'année universitaire 2011-2012
    arrêté du 10-2-2011 (NOR > ESRS1100057A)
  • Partenariat


    Convention de coopération entre le MENJVA, le MESR et l'Union des industries chimiques
    convention du 20-12-2010 (NOR > MENE1100011X)
  • Partenariat


    Convention de coopération entre le MENJVA, le MESR et Agefa PME
    convention du 20-12-2010 (NOR > MENE1100023X)

Personnels

  • Mouvement


    Publication du nombre de postes offerts et rappel des dispositions propres aux mouvements vers les collectivités d'outre-mer (Com et Mayotte)
    note de service n° 2011-024 du 11-2-2011 (NOR > MENH1100069N)

Mouvement du personnel

  • Admission à la retraite


    Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
    arrêté du 20-1-2011 - j.o. du 5-2-2011 (NOR > MENI1100676A)
  • Admission à la retraite


    Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
    arrêté du 20-1-2011 - j.o. du 5-2-2011 (NOR > MENI1100674A)

Informations générales

  • Vacance de fonctions


    Directeur de l'institut de science financière et d'assurances (Isfa) de l'université Lyon-I
    avis du 16-2-2011 (NOR > ESRS1100055V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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