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Bulletin officiel n°10 du 10 mars 2011

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°10 du 10 mars 2011

Organisation générale

  • Administration centrale du MENJVA et du MESR


    Attributions de fonctions
    arrêté du 21-1-2011 (NOR > MENA1100052A)

Traitements et indemnités, avantages sociaux

  • Prime d'excellence scientifique


    Campagne nationale d'évaluation des candidatures des enseignants-chercheurs pour son attribution en 2011
    circulaire n° 2011-0002 du 7-2-2011 (NOR > ESRS1104020C)

Enseignement supérieur et recherche

  • Institut polytechnique de Bordeaux


    École nationale supérieure en environnement, géoressources et ingénierie du développement
    arrêté du 9-2-2011 (NOR > ESRS1100056A)
  • Hygiène et sécurité


    Comité central d'hygiène et de sécurité ministériel compétent pour l'Enseignement supérieur et la Recherche
    réunion du 4-10-2010 (NOR > ESRH1100060X)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Classes préparatoires aux grandes écoles


    Thème du programme de droit des classes préparatoires économiques et commerciales, option technologique - session des concours 2012
    arrêté du 10-2-2011 (NOR > ESRS1100058A)
  • Classes préparatoires aux grandes écoles


    Thème des travaux d'initiative personnelle encadrés (Tipe) pour l'année universitaire 2011-2012
    arrêté du 10-2-2011 (NOR > ESRS1100057A)
  • Partenariat


    Convention de coopération entre le MENJVA, le MESR et l'Union des industries chimiques
    convention du 20-12-2010 (NOR > MENE1100011X)
  • Partenariat


    Convention de coopération entre le MENJVA, le MESR et Agefa PME
    convention du 20-12-2010 (NOR > MENE1100023X)

Personnels

  • Mouvement


    Publication du nombre de postes offerts et rappel des dispositions propres aux mouvements vers les collectivités d'outre-mer (Com et Mayotte)
    note de service n° 2011-024 du 11-2-2011 (NOR > MENH1100069N)

Mouvement du personnel

  • Admission à la retraite


    Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
    arrêté du 20-1-2011 - j.o. du 5-2-2011 (NOR > MENI1100676A)
  • Admission à la retraite


    Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
    arrêté du 20-1-2011 - j.o. du 5-2-2011 (NOR > MENI1100674A)

Informations générales

  • Vacance de fonctions


    Directeur de l'institut de science financière et d'assurances (Isfa) de l'université Lyon-I
    avis du 16-2-2011 (NOR > ESRS1100055V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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