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Bulletin officiel n°32 du 8 septembre 2011

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°32 du 8 septembre 2011

Organisation générale

  • Observatoire des métiers et des compétences


    Abrogation de l'arrêté du 22 décembre 1998
    arrêté du 27-7-2011 (NOR > ESRH1100254A)

Enseignement supérieur et recherche

  • Diplômes comptables


    Organisation pédagogique des classes des lycées préparant au DCG du cursus expertise comptable
    note de service n° 2011-1018 du 11-8-2011 (NOR > ESRS1122247N)
  • IUT


    Création d’un département et transfert de localisation d’un département - rentrée universitaire 2011
    arrêté du 26-7-2011 - J.O. du 20-8-2011 et du 3-9-2011 (NOR > ESRS1120391A)
  • IUT


    Création d’une option dans un département - rentrée universitaire 2011
    arrêté du 26-7-2011 - J.O. du 20-8-2011 (NOR > ESRS1120394A)

Personnels

  • Commissions consultatives paritaires


    CCP compétente à l’égard des agents non titulaires exerçant leurs fonctions dans les services centraux du MENJVA et du MESR : modification
    arrêté du 20-7-2011 - J.O. du 13-8-2011 (NOR > MENA1117795A)

Mouvement du personnel

  • Admission à la retraite


    Inspection générale de l’administration de l’Éducation nationale et de la Recherche
    arrêté du 5-7-2011 - J.O. du 17-8-2011 (NOR > MENI1118467A)
  • Admission à la retraite


    Inspection générale de l’administration de l’Éducation nationale et de la Recherche
    arrêté du 22-7-2011 - J.O. du 17-8-2011 (NOR > MENI1119751A)
  • Nomination


    Directrice de l’École supérieure d’interprètes et de traducteurs de l’université Paris-III
    arrêté du 11-8-2011 (NOR > ESRS1100265A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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