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Bulletin officiel n°30 du 25 août 2011

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°30 du 25 août 2011

Organisation générale

  • Administration centrale du MENJVA et du MESR


    Attributions de fonctions
    arrêté du 5-7-2011 (NOR > MENA1100312A)
  • Administration centrale du MENJVA et du MESR


    Attributions de fonctions
    arrêté du 5-7-2011 (NOR > MENA1100313A)
  • Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche


    Pôle de contractualisation et de financement des établissements de formation et de recherche : modification
    arrêté du 27-7-2011 - J.O. du 13-8-2011 (NOR > ESRA1117787A)
  • Cneser


    Convocation
    décision du 22-7-2011 (NOR > ESRS1100250S )
  • Cneser


    Convocation
    décision du 22-7-2011 (NOR > ESRS1100251S)

Enseignement supérieur et recherche

  • Études médicales


    Deuxième partie du 2ème cycle : thèmes d’enseignement devant faire l’objet de séminaires
    arrêté du 20-7-2011 (NOR > ESRS1100249A)
  • Diplômes d'études spécialisées de médecine


    Liste et réglementation
    arrêté du 11-7-2011 - J.O. du 13-8-2011 (NOR > ESRS1119238A)
  • Diplôme de formation générale en sciences maïeutiques


    Régime des études
    arrêté du 19-7-2011 - J.O. du 10-8-2011 (NOR > ESRS1119920A)
  • DCG et DSCG


    Calendrier des inscriptions et des épreuves - session 2012
    arrêté du 20-7-2011 (NOR > ESRS1100247A)
  • Diplôme national de l'enseignement supérieur


    Licence
    arrêté du 1-8-2011 - J.O. du 11-8-2011 (NOR > ESRS1119411A)
  • Enseignement privé


    Établissements d’enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à conférer le grade de master aux titulaires du diplôme visé par le ministre chargé de l’Enseignement supérieur
    arrêté du 11-7-2011 (NOR > ESRS1100242A)
  • Enseignement privé


    Établissements d’enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l’Enseignement supérieur
    arrêté du 11-7-2011 (NOR > ESRS1100243A)
  • Enseignement privé


    École supérieure de commerce de Dijon (ESC Dijon), ICN Nancy et Reims Management School autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l’Enseignement supérieur
    arrêté du 11-7-2011 (NOR > ESRS1100244A)
  • Enseignement privé


    Reconnaissance par l’État des établissements d’enseignement supérieur technique privés Groupe ESC Troyes et Reims Management School
    arrêté du 11-7-2011 (NOR > ESRS1100245A)
  • Hygiène et sécurité


    Comité central d’hygiène et de sécurité ministériel compétent pour l’enseignement supérieur et la recherche
    réunion du 9-3-2011 (NOR > ESRH1100241X)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Diplôme national de technologie spécialisé


    Reconduction de la préparation à titre expérimental dans certains établissements
    arrêté du 23 juin 2011 - J.O. du 9-7-2011 (NOR > ESRS1117018A)
  • Examens et diplômes


    Organisation de la session 2012 de l’examen des BTS, du diplôme d’État de conseiller en économie sociale familiale et du diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique
    arrêté du 11-7-2011 - J.O. du 10-8-2011 (NOR > ESRS1118301A)
  • BTS


    « Conception et réalisation de systèmes automatiques » : définition et conditions de délivrance
    arrêté du 23-6-2011 - J.O. du 9-7-2011 (NOR > ESRS1117007A)
  • BTS


    « Travaux publics » : définition et conditions de délivrance
    arrêté du 23-6-2011 - J.O. du 9-7-2011 (NOR > ESRS1115844A)
  • BTS


    « Bâtiment » : définition et conditions de délivrance
    arrêté du 23-6-2011 - J.O. du 9-7-2011 (NOR > ESRS1115845A)
  • BTS


    « Technico-commercial » : modification
    arrêté du 24-6-2011 - J.O. du 9-7-2011 (NOR > ESRS1116818A)
  • BTS


    « Environnement nucléaire » : définition et conditions de délivrance
    arrêté du 27-6-2011 - J.O. du 9-7-2011 (NOR > ESRS1115837A)
  • Écoles d'ingénieurs


    Nombre maximum de places - année 2011
    arrêté du 17-6-2011 - J.O. du 9-7-2011 (NOR > ESRS1116006A)

Mouvement du personnel

  • Cessation de fonctions


    Directeurs de CIES
    arrêté du 7-7-2011 (NOR > ESRS1100239A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nominations au Conseil national de l’Enseignement supérieur et de la Recherche
    arrêté du 20-7-2011 (NOR > ESRS1100248A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination au comité consultatif sur le traitement de l’information en matière de recherche dans le domaine de la santé
    arrêté du 30-6-2011 (NOR > ESRR1100235A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination des membres du conseil scientifique en pharmacie
    arrêté du 22-7-2011 (NOR > ESRS1100252A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination des membres du conseil scientifique en odontologie
    arrêté du 22-7-2011 (NOR > ESRS1100253A)
  • Nomination


    Directrice de l’école d’économie de Toulouse de l’université Toulouse-I
    arrêté du 19-7-2011 (NOR > ESRS1100246A)

Informations générales

  • Vacance de fonctions


    Directeur de l’École supérieure d’ingénieurs Réunion océan Indien
    avis du 18-7-2011 (NOR > ESRS1100238V)
  • Vacance de poste


    Fédération française du sport universitaire (FF Sport U)
    avis du 18-7-2011 (NOR > ESRS1100240V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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