Bulletin officiel n°34 du 22 septembre 2011

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions


    Nominations au conseil scientifique de l'Institut de recherche pour le développement
    arrêté du 26-8-2011 (NOR > ESRR1100272A)
  • Conseils, comités et commissions


    Désignation des membres du comité d'hygiène et de sécurité spécial institué auprès du secrétaire général
    arrêté du 22-8-2011 (NOR > MENA1100413A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination des représentants de l'administration au CCHS ministériel compétent pour l'enseignement supérieur et la recherche, chargé d'assister le comité technique paritaire ministériel créé par l'arrêté du 6 mai 1994
    arrêté du 29-8-2011 (NOR > ESRH1100274A)
  • Nomination


    Administrateur provisoire de l'École nationale supérieure de chimie de Mulhouse
    arrêté du 30-8-2011 (NOR > ESRS1100273A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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