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Bulletin officiel n° 46 du 15 décembre 2011

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Bulletin officiel n° 46 du 15 décembre 2011

Organisation générale

  • Administration centrale du MESR


    Attributions de fonctions
    arrêté du 15-11-2011 (NOR > ESRA1100364A)
  • CNESER


    Convocation
    décision du 15-11-2011 (NOR > ESRS1100362S)
  • CNESER


    Convocation
    décision du 15-11-2011 (NOR > ESRS1100363S)

Enseignement supérieur et recherche

  • École normale supérieure


    Conditions d’admission des élèves et programmes spécifiques des concours : modification
    arrêté du 21-11-2011 (NOR > ESRS1100369A)
  • École normale supérieure


    Programme des concours d’admission - session 2012
    arrêté du 21-11-2011 (NOR > ESRS1100368A)
  • ENS de Lyon


    Conditions d’admission des élèves et programmes spécifiques des concours
    arrêté du 10-11-2011 (NOR > ESRS1100353A)
  • ENS de Lyon


    Programme du concours littéraire d’admission - session 2012
    arrêté du 10-11-2011 (NOR > ESRS1100352A)
  • Grandes écoles


    Calendrier des concours d'entrée - session 2012
    note du 17-11-2011 (NOR > ESRS1100367X)
  • Grade de master


    Attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d’expression plastique délivré par les établissements d’enseignement supérieur d’arts plastiques (formulation L. 75-10-1)
    arrêté du 16-11-2011 (NOR > ESRS1100360A)
  • Comité central d'hygiène et de sécurité


    Programme annuel de prévention 2011-2012 (enseignement supérieur et recherche)
    réunion du 18-10-2011 (NOR > ESRH1100357X)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions


    Nomination au conseil scientifique de l’Institut national de la recherche agronomique
    arrêté du 17-11-2011 (NOR > ESRR1100365A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination au conseil d’administration de l’Institut de recherche pour le développement
    arrêté du 16-11-2011 (NOR > ESRS1100366A)
  • Élections


    Nomination des représentants de l’administration et du personnel à la CAP locale compétente à l’égard du corps des ATRF
    arrêté du 15-11-2011 (NOR > MENA1100542A)
  • Nomination


    Directeur de l'Institut d'études politiques de Lille
    arrêté du 15-11-2011 (NOR > ESRS1100359A)
  • Titres et diplômes


    Diplôme d’archiviste paléographe conféré à des élèves de l’École nationale des chartes au titre de l’année 2011
    arrêté du 14-11-2011 (NOR > ESRS1100361A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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