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Bulletin officiel n° 46 du 15 décembre 2011

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n° 46 du 15 décembre 2011

Organisation générale

  • Administration centrale du MESR


    Attributions de fonctions
    arrêté du 15-11-2011 (NOR > ESRA1100364A)
  • CNESER


    Convocation
    décision du 15-11-2011 (NOR > ESRS1100362S)
  • CNESER


    Convocation
    décision du 15-11-2011 (NOR > ESRS1100363S)

Enseignement supérieur et recherche

  • École normale supérieure


    Conditions d’admission des élèves et programmes spécifiques des concours : modification
    arrêté du 21-11-2011 (NOR > ESRS1100369A)
  • École normale supérieure


    Programme des concours d’admission - session 2012
    arrêté du 21-11-2011 (NOR > ESRS1100368A)
  • ENS de Lyon


    Conditions d’admission des élèves et programmes spécifiques des concours
    arrêté du 10-11-2011 (NOR > ESRS1100353A)
  • ENS de Lyon


    Programme du concours littéraire d’admission - session 2012
    arrêté du 10-11-2011 (NOR > ESRS1100352A)
  • Grandes écoles


    Calendrier des concours d'entrée - session 2012
    note du 17-11-2011 (NOR > ESRS1100367X)
  • Grade de master


    Attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d’expression plastique délivré par les établissements d’enseignement supérieur d’arts plastiques (formulation L. 75-10-1)
    arrêté du 16-11-2011 (NOR > ESRS1100360A)
  • Comité central d'hygiène et de sécurité


    Programme annuel de prévention 2011-2012 (enseignement supérieur et recherche)
    réunion du 18-10-2011 (NOR > ESRH1100357X)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions


    Nomination au conseil scientifique de l’Institut national de la recherche agronomique
    arrêté du 17-11-2011 (NOR > ESRR1100365A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination au conseil d’administration de l’Institut de recherche pour le développement
    arrêté du 16-11-2011 (NOR > ESRS1100366A)
  • Élections


    Nomination des représentants de l’administration et du personnel à la CAP locale compétente à l’égard du corps des ATRF
    arrêté du 15-11-2011 (NOR > MENA1100542A)
  • Nomination


    Directeur de l'Institut d'études politiques de Lille
    arrêté du 15-11-2011 (NOR > ESRS1100359A)
  • Titres et diplômes


    Diplôme d’archiviste paléographe conféré à des élèves de l’École nationale des chartes au titre de l’année 2011
    arrêté du 14-11-2011 (NOR > ESRS1100361A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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