Bulletin officiel n° 16 du 19 avril 2012

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Personnels

  • CHSCT de l'Inra


    Création
    arrêté du 24-2-2012 - J.O. du 27-3-2012 (NOR > ESRH1201534A)
  • CHSCT de l'Inria


    Création
    arrêté du 14-2-2012 - J.O. du 27-3-2012 (NOR > ESRH1203102A)
  • Délégation de gestion


    Déconcentration des actes de gestion relatifs à la carrière des enseignants-chercheurs assimilés aux professeurs des universités et aux maîtres de conférences en fonction dans les établissements publics d'enseignement supérieur et de recherche
    circulaire n° 2012-0004 du 19-3-2012 (NOR > ESRH1206678C)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

Abonnement

Abonnez-vous à l'alerte courriel 
pour recevoir chaque semaine le sommaire du B.O.  :

S'abonner au sommaire

Se désabonner

 

Mentor

Recherche de textes réglementaires parus au B.O. et au J.O.  du M.E.N.E.S.R.

Mentor vous permet de consulter :

  • les références des textes parus au B.O. ou au J.O. après 1987
  • l'intégralité  des textes s'ils sont postérieurs à juillet 1989 pour le B.O. et à juillet 2003 pour le J.O.

Le moteur de recherche Mentor

Retour haut de page