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Bulletin officiel n° 35 du 27 septembre 2012

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n° 35 du 27 septembre 2012

Organisation générale

  • Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche


    Organisation pour l'année scolaire et universitaire 2012-2013
    arrêté du 19-9-2012 (NOR > MENI1200365A)

Traitements et indemnités, avantages sociaux

  • Indemnités propres à certaines fonctions


    Rémunération des intervenants participant, à titre d’activité accessoire, à des activités de formation et de fonctionnement de jurys relevant du ministre chargé de l’enseignement supérieur
    arrêté du 9-8-2012 - J.O. du 9-9-2012 (NOR > ESRF1221142A)
  • Indemnités propres à certaines fonctions


    Rémunération des intervenants participant, à titre d’activité accessoire, à des activités de recrutement et de formation organisées par le Centre national de la recherche scientifique
    arrêté du 9-8-2012 - J.O. du 9-9-2012 (NOR > ESRF1231602A)

Enseignement supérieur et recherche

  • Diplômes


    Réédition en cas de modification de l’état civil des diplômé(e)s
    circulaire n° 2012-0015 du 22-8-2012 (NOR > ESRS1232909C)
  • DCG et DSCG


    Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d’épreuves
    arrêté du 18-9-2012 (NOR > ESRS1200301A)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Écoles d'ingénieurs


    Nombre maximum de places mises aux concours au titre de l’année 2012
    arrêté du 21-8-2012 - J.O. du 13-9-2012 (NOR > ESRS1232736A)
  • Diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique


    Modalités de formation
    arrêté du 24-8-2012 - J.O. du 11-9-2012 (NOR > ESRS1226151A)

Mouvement du personnel

  • Admission à la retraite


    Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
    arrêté du 21-8-2012 - J.O. du 4-9-2012 (NOR > MENI1230654A)
  • Admission à la retraite


    Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
    arrêté du 21-8-2012 - J.O. du 4-9-2012 (NOR > MENI1230670A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination des membres du comité technique d’administration centrale des ministères chargés de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur et de la recherche
    arrêté du 31-8-2012 (NOR > MENA1200362A)
  • Élections


    CAP ministérielle des administrateurs civils
    arrêté du 22-8-2012 (NOR > MENH1200349A)
  • Élections


    CAPN des conseillers d’administration scolaire et universitaire
    arrêté du 22-8-2012 (NOR > MENH1200351A)
  • Nomination


    Directeur de l’Institut national des sciences et techniques nucléaires
    arrêté du 21-9-2012 (NOR > ESRR1200286A)
  • Nomination


    Délégué régional à la recherche et à la technologie
    arrêté du 17-9-2012 (NOR > ESRR1200309A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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