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Bulletin officiel n° 45 du 6 décembre 2012

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n° 45 du 6 décembre 2012

Enseignement supérieur et recherche

  • Grandes écoles


    Calendrier des concours d'entrée - session 2013
    note du 29-11-2012 (NOR > ESRS1200409X)
  • École de journalisme de Toulouse


    Reconnaissance par l’État
    arrêté du 8-11-2012 (NOR > ESRS1200403A)
  • École supérieure d'ingénieurs en informatique et génie des télécommunications


    Reconnaissance par l’État
    arrêté du 8-11-2012 (NOR > ESRS1200404A)
  • École Émile-Cohl de Lyon


    Autorisation à délivrer un diplôme visé « dessinateur-concepteur » par le ministre chargé de l’enseignement supérieur
    arrêté du 8-11-2012 (NOR > ESRS1200439A)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Écoles normales supérieures


    Débouchés offerts à partir de la Banque d’épreuves littéraires - session 2013
    circulaire n° 2012-0025 du 19-11-2012 (NOR > ESRS1239039C)
  • Travaux d'initiative personnelle encadrés


    Thème pour l’année universitaire 2013-2014
    arrêté du 12-11-2012 (NOR > ESRS1200406A)
  • BTS


    Conditions de délivrance de certaines spécialités pour la session 2013
    arrêté du 30-10-2012 - J.O. du 16-11-2012 (NOR > ESRS1235179A)
  • BTS


    « Métiers de l'esthétique-cosmétique-parfumerie » - option A : management, option B : formation-marques, option C : cosmétologie : définition et conditions de délivrance
    arrêté du 30-10-2012 - J.O. du 16-11-2012 (NOR > ESRS1237765A)

Personnels

  • Prime d'excellence scientifique


    Campagne nationale d’évaluation des candidatures des enseignants-chercheurs pour son attribution en 2013
    circulaire n° 2012-0024 du 6-11-2012 (NOR > ESRS1239438C)
  • Établissements publics relevant du MESR


    Traitement du harcèlement sexuel
    circulaire n° 2012-0027 du 25-11-2012 (NOR > ESRS1240749C)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions


    Nomination au conseil d’administration de l’Institut national de recherche en sciences et technologies pour l’environnement et l’agriculture
    arrêté du 9-11-2012 (NOR > ESRR1200400A)
  • Détachement


    Renouvellement de détachement dans l’emploi de secrétaire général de l’académie de Créteil
    arrêté du 7-11-2012 (NOR > MENH1200486A)
  • Détachement


    Renouvellement de détachement dans l’emploi de secrétaire général de l’académie de Nantes
    arrêté du 7-11-2012 (NOR > MENH1200487A)
  • Détachement


    Nomination et détachement dans l’emploi de secrétaire général de l’académie d’Amiens
    arrêté du 7-11-2012 (NOR > MENH1200485A)
  • Détachement


    Nomination et détachement dans l’emploi de secrétaire général de l’académie de Poitiers
    arrêté du 8-11-2012 (NOR > MENH1200488A)
  • Nominations


    Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
    décret du 2-11-2012 - J.O. du 4-11-2012 (NOR > MENI1230679D)
  • Nomination


    Délégué régional à la recherche et à la technologie
    arrêté du 19-11-2012 (NOR > ESRR1200401A)
  • Nomination


    Délégué régional à la recherche et à la technologie
    arrêté du 19-11-2012 (NOR > ESRR1200402A)
  • Nomination


    Administrateur provisoire de l'École nationale supérieure d’électricité et de mécanique de Nancy
    arrêté du 8-11-2012 (NOR > ESRS1200407A)

Informations générales

  • Vacance de fonctions


    Directeur de l’École centrale des arts et manufactures
    avis du 16-11-2012 (NOR > ESRS1200408V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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