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Bulletin officiel n° 19 du 9 mai 2013

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n° 19 du 9 mai 2013

Enseignement supérieur et recherche

  • Institut supérieur européen de management agroalimentaire d'Avignon


    Reconnaissance par l’État
    arrêté du 16-4-2013 (NOR > ESRS1300124A)
  • Institut de management et de communication interculturels de Paris


    Autorisation à délivrer des diplômes visés par le ministre chargé de l’enseignement supérieur
    arrêté du 16-4-2013 (NOR > ESRS1300122A)
  • École Supérieure du travail social de Paris


    Autorisation à délivrer des diplômes visés par le ministre chargé de l’enseignement supérieur
    arrêté du 16-4-2013 (NOR > ESRS1300123A)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Examens et diplômes


    Calendrier des épreuves des examens du brevet de technicien supérieur, du diplôme d’État de conseiller en économie sociale familiale, du diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique et du diplôme d’expert en automobile - session 2013
    arrêté du 26-3-2013 - J.O. du 24-4-2013 (NOR > ESRS1307403A)

Personnels

  • Personnels de laboratoire


    Missions des personnels de recherche et de formation exerçant dans les laboratoires des établissements publics locaux d’enseignement
    circulaire n° 2013-058 du 13-3-2013 (NOR > MENH1308146C)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions


    Nomination à une commission interdisciplinaire du Comité national de la recherche scientifique
    arrêté du 15-4-2013 (NOR > ESRR1300121A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination au conseil d’administration de l’établissement public de coopération culturelle Centre européen de recherches préhistoriques de Tautavel
    arrêté du 12-4-2013 (NOR > ESRR1300119A)
  • Cessation de fonctions et nomination


    Directeur de l’Institut d’administration des entreprises de Paris
    arrêté du 15-4-2013 (NOR > ESRS1300120A)
  • Détachement


    Renouvellement dans l’emploi de secrétaire général de l’académie de Corse
    arrêté du 12-4-2013 (NOR > MENH1300193A)
  • Nomination


    Directeur de l’observatoire des sciences de l’univers en région Centre de l’université d’Orléans
    arrêté du 9-4-2013 (NOR > ESRS1300105A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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