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Bulletin officiel n° 30 du 25 juillet 2013

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n° 30 du 25 juillet 2013

Organisation générale

  • Défense et sécurité


    Désignation d’un fonctionnaire de sécurité des systèmes d’information auprès du haut fonctionnaire de défense et de sécurité des ministères de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur et de la recherche
    arrêté du 28-6-2013 (NOR > MENA1300327A)

Enseignement supérieur et recherche

  • Institut universitaire de France


    Approbation de modifications au règlement intérieur
    arrêté du 2-7-2013 (NOR > ESRS1300213A)
  • Institut d'études politiques


    Création à l’université de Cergy-Pontoise
    arrêté du 28-6-2013 (NOR > ESRS1300209A)
  • Certificat informatique et internet


    Spécialité : « fonctions d’organisation et de communication »
    circulaire n° 2013-0013 du 8-7-2013 (NOR > ESRS1315185C)
  • Diplôme universitaire de technologie


    Organisation des études conduisant au DUT de certaines spécialités
    arrêté du 19-6-2013 - J.O. du 6-7-2013 (NOR > ESRS1313474A)
  • DUT


    Diplôme universitaire de technologie dans l’espace européen de l’enseignement supérieur
    arrêté du 19-6-2013 - J.O. du 6-7-2013 (NOR > ESRS1314281A)
  • Études médicales


    Habilitation de l’université de Rouen à organiser la première année de formation en vue du certificat de capacité d’orthophoniste
    arrêté du 27-6-2013 (NOR > ESRS1300204A)
  • École nationale des chartes


    Nombre de postes mis aux concours d’entrée en 2013
    arrêté du 17-7-2013 (NOR > ESRS1300224A)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Bourses et aides aux étudiants


    Modalités d’attribution des bourses d’enseignement supérieur sur critères sociaux et des aides au mérite et à la mobilité internationale pour l’année 2013-2014
    circulaire n° 2013-0011 du 18-7-2013 (NOR > ESRS1315532C)
  • Brevet de technicien supérieur


    « Métiers de l’audiovisuel » - Options : gestion de la production, métiers de l’image, métiers du son, techniques d’ingénierie et exploitation des équipements, métiers du montage et de la postproduction : définition et conditions de délivrance
    arrêté du 4-6-2013 - J.O. du 15-7-2013 (NOR > ESRS1312234A)
  • Classes préparatoires aux grandes écoles


    Fonctions et organisation du premier semestre de formation en vue de la rentrée universitaire 2013
    circulaire n° 2013-0014 du 10-7-2013 (NOR > ESRS1315617C)
  • Formations post-baccalauréat


    Renforcement du continuum de formation de l’enseignement scolaire à l’enseignement supérieur
    circulaire n° 2013-0012 du 18-6-2013 (NOR > ESRS1315717C)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions


    Nomination des membres du comité technique d’administration centrale des ministères chargés de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur et de la recherche : modification
    arrêté du 9-7-2013 (NOR > MENA1300326A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination au conseil d’administration de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique
    arrêté du 27-6-2013 (NOR > ESRR1300205A)
  • Nomination


    Secrétaire général du Centre national d’enseignement à distance
    arrêté du 9-7-2013 (NOR > MENH1300324A)
  • Nomination


    Directeur du centre universitaire de formation et de recherche du Nord-Est Midi-Pyrénées Jean-François-Champollion
    arrêté du 28-6-2013 (NOR > ESRS1300206A)
  • Nomination


    Administrateur provisoire à l’institut universitaire de formation des maîtres de l’académie de Nice
    arrêté du 4-7-2013 (NOR > ESRS1300215A)
  • Nomination


    Administrateur provisoire à l’institut universitaire de formation des maîtres de l’académie de Bretagne
    arrêté du 1-7-2013 (NOR > ESRS1300208A)
  • Nomination


    Administrateur provisoire à l’Institut universitaire de formation des maîtres de l’académie de Bordeaux
    arrêté du 2-7-2013 (NOR > ESRS1300214A)

Informations générales

  • Élections


    Remplacement de membres élus du Comité national de la recherche scientifique
    avis du 9-7-2013 (NOR > ESRR1300207V)
  • Vacance de fonctions


    Directeur de l’Agence bibliographique de l’enseignement supérieur
    avis du 12-7-2013 (NOR > ESRS1300216V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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