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Bulletin officiel n° 32 du 5 septembre 2013

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Bulletin officiel n° 32 du 5 septembre 2013

Enseignement supérieur et recherche

  • Bourses d'enseignement supérieur


    Plafonds de ressources - année universitaire 2013-2014
    arrêté du 6-8-2013 - J.O. du 17-8-2013 (NOR > ESRS1318823A)
  • Bourses d'enseignement supérieur


    Taux - année universitaire 2013-2014
    arrêté du 6-8-2013 - J.O. du 17-8-2013 (NOR > ESRS1318817A)
  • École nationale des chartes


    Programme du concours d'entrée pour la session 2014
    arrêté du 7-8-2013 (NOR > ESRS1300256A)
  • Certificat de capacité d'orthophoniste


    Régime des études
    décret n° 2013-798 du 30-8-2013 - J.O. du 1-9-2013 (NOR > ESRS1317552D)

Enseignements secondaire et supérieur

  • BTS


    « Chimiste » définition et conditions de délivrance : modifications
    arrêté du 9-7-2013 - J.O du 13-8-2013 (NOR > ESRS1316144A)
  • BTS


    « Contrôle industriel et régulation automatique » définition et conditions de délivrance : modification
    arrêté du 9-7-2013 - J.O. du 30-7-2013 (NOR > ESRS1316157A)
  • Écoles d'ingénieurs


    Nombre maximum de places mises aux concours au titre de l'année 2013
    arrêté du 12-7-2013 (NOR > ESRS1317380A)
  • Classes préparatoires aux grandes écoles


    Horaire hebdomadaire et durée hebdomadaire des interrogations orales des classes préparatoires scientifiques de première et seconde année de la voie technologie et biologie : modification
    arrêté du 15-7-2013 - J.O. du 8-8-2013 (NOR > ESRS1317119A)
  • Classes préparatoires aux grandes écoles


    Organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires scientifiques, accessibles aux titulaires d’un baccalauréat ou d’un titre admis en équivalence ou d’une dispense
    arrêté du 15-7-2013 - J.O. du 8-8-2013 (NOR > ESRS1317117A)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions


    Nomination à des sections du Comité national de la recherche scientifique
    arrêté du 25-7-2013 (NOR > ESRR1300245A)
  • Délégation de signature


    Centre national d'études spatiales
    arrêté du 15-4-2013 (NOR > ESRR1300222A)
  • Jurys de concours


    Composition des commissions d’avancement au grade de directeur de recherche de 1ère classe de l’Institut national de la recherche agronomique
    arrêté du 6-8-2013 (NOR > ESRH1300254A)
  • Jurys de concours


    Composition des jurys de concours de chargé de recherche de 1ère classe de l’Institut national de la recherche agronomique
    arrêté du 6-8-2013 (NOR > ESRH1300253A)
  • Jurys de concours


    Composition des jurys de concours de directeur de recherche de 2ème classe de l’Institut national de la recherche agronomique
    arrêté du 6-8-2013 (NOR > ESRH1300255A)
  • Nomination


    Directeur des études de l’École des hautes études en santé publique
    arrêté du 18-7-2013 (NOR > AFSZ1238364A)
  • Nomination


    Directeur général de l’École supérieure d’électricité
    arrêté du 28-8-2013 (NOR > ESRS1300266A)
  • Nominations


    Personnalités extérieures au conseil d’administration de l’Institut de physique du globe de Paris
    arrêté du 7-8-2013 (NOR > ESRS1300252A)
  • Titres et diplômes


    Diplôme d’archiviste paléographe conféré à des élèves de l’École nationale des chartes au titre de l’année 2013
    arrêté du 7-8-2013 (NOR > ESRS1300258A)
  • Titres et diplômes


    Diplôme de conservateur des bibliothèques conféré à des élèves de l’École nationale supérieure des sciences de l’information et des bibliothèques
    arrêté du 7-8-2013 (NOR > ESRS1300259A)
  • Titres et diplômes


    Liste des enseignants admis au diplôme d’État de psychologie scolaire - session 2012
    arrêté du 29-7-2013 (NOR > ESRS1300240A)
  • Nomination


    Délégué régional à la recherche et à la technologie
    arrêté du 22-7-2013 (NOR > ESRR1300223A)

Informations générales

  • Avis de recrutement


    Deux inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe
    avis du 20-8-2013 - J.O. du 20-8-2013 (NOR > MENI1313859V)
  • Vacance de fonctions


    Directeur de l'École internationale du papier, de la communication imprimée et des biomatériaux de l'Institut polytechnique de Grenoble
    avis du 26-7-2013 (NOR > ESRS1300234V)
  • Vacance de fonctions


    Directeur de l'École nationale supérieure de génie industriel de l'Institut polytechnique de Grenoble
    avis du 26-7-2013 (NOR > ESRS1300236V)
  • Vacance de fonctions


    Directeur de l'École nationale supérieure de physique, électronique, matériaux de l'Institut polytechnique de Grenoble
    avis du 26-7-2013 (NOR > ESRS1300233V)
  • Vacance de fonctions


    Directeur de l'École nationale supérieure de l'énergie, l'eau et l'environnement de l'Institut polytechnique de Grenoble
    avis du 26-7-2013 (NOR > ESRS1300232V)
  • Vacance de fonctions


    Directeur de l'École nationale supérieure en systèmes avancés et réseaux de l'Institut polytechnique de Grenoble
    avis du 26-7-2013 (NOR > ESRS1300235V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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