Accueil >  Abonnements >  Abonnements courriel >  Bulletin Officiel >  N° 33 du 12 septembre 2013

Bulletin officiel n° 33 du 12 septembre 2013

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n° 33 du 12 septembre 2013

Organisation générale

  • Administration centrale du MEN et du MESR


    Attributions de fonctions
    arrêté du 16-7-2013 (NOR > MENA1300364A)

Enseignement supérieur et recherche

  • Enseignement privé


    Liste des établissements d’enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à conférer le grade de master aux titulaires du diplôme visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur
    arrêté du 29-8-2013 (NOR > ESRS1300267A)
  • Enseignement privé


    Liste des établissements d’enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur
    arrêté du 29-8-2013 (NOR > ESRS1300268A)
  • Enseignement privé


    Reconnaissance par l’État de l’établissement d’enseignement supérieur technique privé « France Business School » (FBS)
    arrêté du 29-8-2013 (NOR > ESRS1300269A)
  • Enseignement privé


    Reconnaissance par l’État de l’établissement d’enseignement supérieur technique privé RMS-RBS
    arrêté du 29-8-2013 (NOR > ESRS1300270A)
  • Enseignement privé


    Reconnaissance par l’État de l’établissement d’enseignement supérieur technique privé Inseec Alpes Savoie
    arrêté du 29-8-2013 (NOR > ESRS1300271A)
  • Reconnaissance par l'État


    École supérieure de commerce de Montpellier
    arrêté du 29-8-2013 (NOR > ESRS1300272A)

Personnels

  • Concours


    Concours externe et interne de recrutement des conservateurs stagiaires, élèves de l’Enssib
    note de service n° 2013-0015 du 20-8-2013 (NOR > ESRH1321209N)

Mouvement du personnel

  • Admission à la retraite


    Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche : modification
    arrêté du 23-7-2013 - J.O. du 2-8-2013 (NOR > MENI1319455A)
  • Conseils, comités et commissions


    Désignation des membres du CHSCT d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche : modification
    arrêté du 16-7-2013 (NOR > MENA1300365A)
  • Nomination


    Secrétaire général de l’académie de Dijon
    arrêté du 30-7-2013 (NOR > MENH1300392A)
  • Nomination


    Secrétaire général de l’académie de Reims
    arrêté du 30-7-2013 (NOR > MENH1300393A)
  • Nomination


    Directeur de l'École nationale supérieure de géologie (université de Lorraine)
    arrêté du 19-7-2013 (NOR > ESRS1300247A)
  • Nomination


    Directeur de l'École nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique de Poitiers
    arrêté du 25-7-2013 (NOR > ESRS1300246A)
  • Nomination


    Délégué régional à la recherche et à la technologie
    arrêté du 2-8-2013 (NOR > ESRR1300248A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

Abonnement

Abonnez-vous à l'alerte courriel 
pour recevoir chaque semaine le sommaire du B.O.  :

S'abonner au sommaire

Se désabonner

 

Mentor

Recherche de textes réglementaires parus au B.O. et au J.O.  du M.E.N.E.S.R.

Mentor vous permet de consulter :

  • les références des textes parus au B.O. ou au J.O. après 1987
  • l'intégralité  des textes s'ils sont postérieurs à juillet 1989 pour le B.O. et à juillet 2003 pour le J.O.

Le moteur de recherche Mentor

Retour haut de page