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Bulletin officiel n° 32 du 5 septembre 2013

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Enseignement supérieur et recherche

  • Bourses d'enseignement supérieur


    Plafonds de ressources - année universitaire 2013-2014
    arrêté du 6-8-2013 - J.O. du 17-8-2013 (NOR > ESRS1318823A)
  • Bourses d'enseignement supérieur


    Taux - année universitaire 2013-2014
    arrêté du 6-8-2013 - J.O. du 17-8-2013 (NOR > ESRS1318817A)
  • École nationale des chartes


    Programme du concours d'entrée pour la session 2014
    arrêté du 7-8-2013 (NOR > ESRS1300256A)
  • Certificat de capacité d'orthophoniste


    Régime des études
    décret n° 2013-798 du 30-8-2013 - J.O. du 1-9-2013 (NOR > ESRS1317552D)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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