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Bulletin officiel n° 1 du 2 janvier 2014

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n° 1 du 2 janvier 2014

Enseignement supérieur et recherche

  • Classe préparatoire scientifique technologie et sciences industrielles (TSI)


    Repères pour la formation de sciences industrielles de l’ingénieur
    note de service du 29-11-2013 (NOR > ESRS1328845N)
  • DCG et DSCG


    Dates du calendrier des inscriptions et des épreuves - session 2014 : modification
    arrêté du 19-12-2013 (NOR > ESRS1300380A)
  • École nationale supérieure des arts et industries textiles


    Modalités de recrutement : modifications
    arrêté du 27-11-2013 - J.O. du 13-12-2013 (NOR > ESRS1329194A)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Classes préparatoires aux grandes écoles


    Répartition horaire des enseignements de sciences de la vie et de la Terre en classe préparatoire scientifique biologie, chimie, physique et sciences de la terre (BCPST)
    note de service n° 2013-0023 du 27-11-2013 (NOR > ESRS1327889N)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions


    Désignation des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche : modification
    arrêté du 29-11-2013 (NOR > ESRH1300369A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nominations de nouveaux membres et composition du Cneser statuant en matière disciplinaire
    élection du 18-11-2013 (NOR > ESRS1300368X)
  • Nominations


    Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
    décret du 9-12-2013 - J.O. du 11-12-2013 (NOR > MENI1328040D)
  • Titres et diplômes


    Maîtres ès sciences médicales - année 2013
    arrêté du 28-11-2013 (NOR > ESRS1300363A)
  • Nomination


    Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche
    arrêté du 3-12-2013 (NOR > ESRS1300364A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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