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Bulletin officiel n° 16 du 17 avril 2014

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Enseignements secondaire et supérieur

  • BTS


    Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur banque, conseiller de clientèle (particuliers)
    arrêté du 26-2-2014 - J.O. du 2-4-2014 (NOR > ESRS1403534A)
  • BTS


    Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur maintenance des systèmes
    arrêté du 26-2-2014 - J.O. du 2-4-2014 (NOR > ESRS1403535A)
  • BTS


    Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur fluides énergies domotique, option A « génie climatique et fluidique », option B « froid et conditionnement d'air », option C « domotique et bâtiment communicants »
    arrêté du 26-2-2014 - J.O. du 2-4-2014 (NOR > ESRS1403536A)
  • BTS


    Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur métiers de la coiffure
    arrêté du 26-2-2014 - J.O. du 3-4-2014 (NOR > ESRS1403537A)
  • Classes préparatoires aux grandes écoles


    CPGE scientifiques, économiques et commerciales et littéraires - année scolaire 2014-2015
    liste du 25-3-2014 (NOR > ESRS1400107K)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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