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Bulletin officiel n° 13 du 27 mars 2014

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n° 13 du 27 mars 2014

Enseignement supérieur et recherche

  • Enseignement privé


    Conseil supérieur de l'éducation statuant en formation contentieuse et disciplinaire
    décision du 12-2-2014 (NOR > MENJ1400128S)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions


    Nomination à des sections du Comité national de la recherche scientifique
    arrêté du 27-2-2014 (NOR > ESRR1400086A)
  • Nomination


    Conseil d’administration de l’Institut de recherche pour le développement
    arrêté du 3-3-2014 (NOR > ESRR1400095A)
  • Nomination et détachement


    Secrétaire générale de l’académie de Caen
    arrêté du 4-3-2014 (NOR > MENH1400123A)

Informations générales

  • Vacance de fonctions


    Directeur de l’Institut national des sciences appliquées Centre-Val-de-Loire
    avis du 6-3-2014 (NOR > ESRS1400087V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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