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Bulletin officiel n° 22 du 29 mai 2014

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n° 22 du 29 mai 2014

Enseignement supérieur et recherche

  • Partenariat


    Modification des statuts de la Fondation Van Allen
    arrêté du 12-3-2014 (NOR > MENS1401041A)
  • Partenariat


    Modification des statuts de la Fondation partenariale de l’université de Limoges
    arrêté du 12-3-2014 (NOR > MENS1401042A)
  • Instituts et écoles internes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel


    Modifications
    arrêté du 12-5-2014 (NOR > MENS1401043A)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Établissements d'enseignement publics


    Classes préparant au diplôme de comptabilité et de gestion (DCG) dont le fonctionnement est autorisé pour l’année universitaire 2014-2015
    liste du 20-5-2014 (NOR > MENS1401044K)
  • BTS


    Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur banque, conseiller de clientèle (particuliers) : rectificatif
    rectificatif du 22-5-2014 (NOR > ESRS1403534Z)

Mouvement du personnel

  • Nomination


    Administrateur provisoire de l'Institut national des sciences appliquées de Toulouse
    arrêté du 12-5-2014 (NOR > MENS1401028A)
  • Nominations


    Conseil d’administration du Centre d’études de l’emploi
    arrêté du 16-5-2014 (NOR > MENR1401045A)
  • Nomination


    Directeur de l'université de technologie de Troyes
    arrêté du 12-5-2014 (NOR > MENS1401026A)
  • Nomination


    Directeur de l'École nationale supérieure de l'électronique et de ses applications
    arrêté du 12-5-2014 (NOR > MENS1401027A)
  • Nomination


    Directeur de l'École centrale de Lille
    arrêté 12-5-2014 (NOR > MENS1401029A)
  • Nomination


    Directrice de l’Observatoire - Institut universitaire européen de la mer
    arrêté du 12-5-2014 (NOR > MENS1401038A)
  • Nomination


    Directeur par intérim de l’Observatoire des sciences de l’univers Paris-Sud
    arrêté du 15-5-2014 (NOR > MENS1401046A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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