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Bulletin officiel n° 23 du 5 juin 2014

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n° 23 du 5 juin 2014

Enseignements primaire, secondaire et supérieur

  • Sport de haut niveau


    Élèves, étudiants et personnels de l'enseignement scolaire et de l'enseignement supérieur
    note de service n° 2014-071 du 30-4-2014 (NOR > MENE1411598N)

Personnels

  • Liste d'aptitude


    Fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel à compter du 1er juillet 2014
    note de service n° 2014-0006 du 14-5-2014 (NOR > MENH1410442N)
  • Professeur de l'Ensam


    Accès au grade de professeur de l’École nationale supérieure d’arts et métiers hors classe - année 2014
    note de service 2014-0007 du 16-5-2014 (NOR > MENH1411687N)
  • Professeurs de l'Ensam


    Notation des professeurs de l’École nationale supérieure d’arts et métiers - année 2013-2014
    note de service n° 2014-0008 du 16-5-2014 (NOR > MENH1411688N)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions


    Nominations au haut comité scientifique de l’Observatoire de Paris
    arrêté du 19-5-2014 (NOR > MENS1401047A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nominations à la commission des titres d’ingénieur
    arrêté du 20-5-2014 (NOR > MENS1401048A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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