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Bulletin officiel n° 27 du 3 juillet 2014

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n° 27 du 3 juillet 2014

Organisation générale

  • Commission générale de terminologie et de néologie


    Vocabulaire de l’économie et des finances
    liste du 5-6-2014 - J.O.du 5-6-2014 (NOR > CTNX1411662K)
  • Commission générale de terminologie et de néologie


    Vocabulaire des sciences et techniques spatiales
    liste du 6-6-2014 - J.O. du 6-6-2014 (NOR > CTNX1411237K)

Enseignement supérieur et recherche

  • Reconnaissance par l'État


    École supérieure de génie informatique (ESGI)
    arrêté du 10-6-2014 (NOR > MENS1401080A)
  • Reconnaissance par l'État


    École supérieure d'ingénieurs Léonard de Vinci
    arrêté du 10-6-2014 (NOR > MENS1401081A)
  • Cneser


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 17-12-2013 (NOR > MENS1401082S)
  • Cneser


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 17-12-2013 (NOR > MENS1401083S)

Mouvement du personnel

  • Nomination


    Directeur de l'Institut national des sciences appliquées Centre Val-de-Loire
    arrêté du 10-6-2014 (NOR > MENS1401077A)
  • Nominations


    Secrétaire-greffier auprès de la commission des titres d’ingénieur
    arrêté du 10-6-2014 (NOR > MENS1401078A)

Informations générales

  • Vacance de fonctions


    Directeur de l'école nationale supérieure d'ingénieurs de Caen
    avis du 20-6-2014 (NOR > MENS1401079V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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