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Bulletin officiel n° 31 du 28 août 2014

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n° 31 du 28 août 2014

Organisation générale

  • Cneser


    Convocation
    décision du 22-7-2014 (NOR > MENS1401126S)
  • Cneser


    Convocation
    décision du 22-7-2014 (NOR > MENS1401127S)

Enseignement supérieur et recherche

  • Instituts universitaires de technologie


    Contrats d’objectifs et de moyens
    décret n° 2014-825 du 21-7-2014 - J.O. du 23-7-2014 (NOR > MENS1402645D)
  • Partenariat


    Autorisation de création de la fondation partenariale Fondation de l’université Joseph Fourier
    arrêté du 24-6-2014 (NOR > MENS1401119A)
  • École nationale des chartes


    Programme du concours d'entrée pour la session 2015
    arrêté du 15-7-2014 (NOR > MENS1401122A)
  • Université du Littoral


    Création de l’Institut universitaire de technologie du Littoral Côte d’Opale à l’université du Littoral
    arrêté du 16-7-2014 (NOR > MENS1401118A)
  • Cneser


    Sanction disciplinaire
    décision du 13-5-2014 (NOR > MENS1401100S)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Examens et diplômes


    Relatif à l’organisation de la session 2015 de l’examen des brevets de technicien supérieur et du diplôme d’État de conseiller en économie sociale familiale
    arrêté du 18-6-2014 (NOR > MENS1401113A)
  • BTS


    Thème concernant l’enseignement de culture audiovisuelle et artistique du BTS métiers de l’audiovisuel
    note de service n° 2014-0011 du 11-7-2014 (NOR > MENS1415775N)
  • BTS


    Mise à jour des groupements de spécialités de BTS pour l’évaluation ponctuelle en mathématiques à la session 2015
    note de service n° 2014-0012 du 28-7-2014 (NOR > MENS1417205N)
  • Classe préparatoire scientifique


    Programmes de mathématiques et de physique-chimie : rectificatif
    rectificatif du 23-7-2014 (NOR > ESRS1326929Z)

Personnels

  • Institut universitaire de France


    Nominations - rentrée 2015
    circulaire n° 2014-0013 du 23-7-2014 (NOR > MENS1417737C)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions


    Composition de la commission d'équivalence des conditions de titres et diplômes requises pour l'accès au corps des conservateurs des bibliothèques : modifications
    arrêté du 2-7-2014 (NOR > MENH1401104A)
  • Conseils, comités et commissions


    Composition de la commission chargée de se prononcer sur la reconnaissance de la qualification en équivalence des conditions de titres et diplômes requises pour l’accès au concours externe de bibliothécaire assistant spécialisé de classe supérieure
    arrêté du 2-7-2014 (NOR > MENH1401105A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nominations au conseil d’administration de l’Institut national d’histoire de l’art
    arrêté du 24-6-2014 (NOR > MENS1401106A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination aux commissions régionales instituées dans le ressort de chaque conseil régional de l’ordre des experts-comptables
    arrêté du 11-7-2014 (NOR > MENS1401117A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination des membres de la commission d’examen des candidatures à la fonction de président du conseil d’administration de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique
    arrêté du 18-7-2014 (NOR > MENR1401125A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nominations au comité scientifique du BRGM
    arrêté du 21-7-2014 (NOR > MENR1401123A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination à la Commission nationale de l’expérimentation animale
    arrêté du 24-8-2014 (NOR > MENR1401130A)
  • École nationale des chartes


    Liste de classement des candidats admis ou figurant sur les listes complémentaires à l’issue des concours d’entrée - année 2014
    arrêté du 11-7-2014 (NOR > MENS1401120A)
  • Nomination


    Chargé de mission pour la recherche et la technologie
    arrêté du 17-7-2014 (NOR > MENR1401103A)
  • Nomination


    Délégué régional à la recherche et à la technologie
    arrêté du 19-8-2014 (NOR > MENR1401116A)
  • Nomination


    Délégué régional à la recherche et à la technologie
    arrêté du 19-8-2014 (NOR > MENR1401129A)
  • Nomination


    Détachement dans l’emploi de secrétaire général de l’académie de la Martinique
    arrêté du 12-8-2014 (NOR > MENH1400342A)
  • Nomination


    Directeur de l’institut Henri-Poincaré (IHP)
    arrêté du 30-7-2014 (NOR > MENS1401132A)
  • Nomination


    Secrétaire générale de l’académie de Paris, chargée de l’enseignement scolaire
    arrêté du 20-8-2014 (NOR > MENH1400387A)

Informations générales

  • Élections


    Remplacement de membres élus de sections et de commissions interdisciplinaires
    avis du 11-8-2014 (NOR > MENR1401133V)
  • Ingénieur diplômé par l'État


    Avis d’ouverture de l’examen conduisant à la délivrance du titre - année 2015
    avis du 21-7-2014 - J.O. du 26-7-2014 (NOR > MENS1415872V)
  • Vacance des fonctions


    Directeur de l'École nationale d'ingénieurs de Metz
    avis du 23-7-2014 (NOR > MENS1401114V)
  • Vacance des fonctions


    Directeur de l'école supérieure d'ingénieurs de Reims
    avis du 23-7-2014 (NOR > MENS1401121V)
  • Vacance des fonctions


    Directeur de l'école polytechnique de l'université Montpellier-2
    avis du 23-7-2014 (NOR > MENS1401124V)
  • Vacance de fonctions


    Directeur de l’école polytechnique universitaire de Nantes
    avis du 11-8-2014 (NOR > MENS1401131V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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