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Bulletin officiel n°33 du 11 septembre 2014

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°33 du 11 septembre 2014

Traitements et indemnités, avantages sociaux

  • Nouvelle bonification indiciaire


    Liste des emplois bénéficiaires à l’administration centrale du ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
    arrêté du 18-8-2014 (NOR > MENA1400417A)

Enseignement supérieur et recherche

  • Enseignement privé


    Liste des diplômes d’établissements d’enseignement supérieur technique privés et consulaires visés par le ministre chargé de l’enseignement supérieur et conférant le grade de master à leurs titulaires
    arrêté du 24-7-2014 (NOR > MENS1401142A)
  • Institut universitaire de France


    Approbation du règlement intérieur
    arrêté du 24-7-2014 (NOR > MENS1401143A)
  • Sup'infograph-ESRA 3D


    Autorisation à délivrer un diplôme visé intitulé diplôme d’études supérieures en film d’animation
    arrêté du 28-7-2014 (NOR > MENS1401140A)
  • École normale supérieure de Cachan


    Programmes spécifiques aux concours d'admission en 1re année - sessions 2015-2016
    arrêté du 31-7-2014 (NOR > MENS1401135A)
  • École normale supérieure de Lyon


    Programme du concours littéraire d’admission - session 2015
    arrêté du 31-7-2014 (NOR > MENS1401136A)
  • Université de Cergy-Pontoise


    Suppression de l’institut de préparation à l'administration générale
    arrêté du 5-8-2014 (NOR > MENS1401146A)
  • Université de Nouvelle-Calédonie


    Création de l’institut universitaire de technologie
    arrêté du 13-8-2014 (NOR > MENS1401147A)
  • Enseignement privé


    Liste des établissements d’enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur
    arrêté du 24-7-2014 (NOR > MENS1401141A)

Enseignements secondaire et supérieur

  • BTS


    Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur métiers de l’audiovisuel options gestion de la production, métiers de l’image, métiers du son, techniques d’ingénierie et exploitation des équipements, métiers du montage et de la postproduction : modification
    arrêté du 1-8-2014 - J.O. du 28-8-2014 (NOR > MENS1416141A)

Personnels

  • CHSCT du MESR


    Travaux et avis
    avis du 17-7-2014 (NOR > MENH1401134V)

Mouvement du personnel

  • Admission à la retraite


    Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
    arrêté du 8-7-2014 - J.O. du 31-7-2014 (NOR > MENI1406826A)
  • Nomination


    Administrateur provisoire à l’école supérieure du professorat et de l’éducation de l'académie de Dijon au sein de l’université de Dijon
    arrêté du 31-7-2014 (NOR > MENS1401137A)
  • Nomination


    Administrateur provisoire de l'Institut français de mécanique avancée de Clermont-Ferrand
    arrêté du 1-9-2014 (NOR > MENS1401145A)
  • Nomination


    Directeur de l’institut d’astrophysique de Paris
    arrêté du 31-7-2014 (NOR > MENS1401138A)
  • Nomination


    Haut fonctionnaire chargé de la terminologie et de la néologie au ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
    arrêté du 4-8-2014 - J.O. du 12-8-2014 (NOR > MENG1418061A)
  • Nomination et détachement


    Secrétaire général de l’académie d’Orléans-Tours
    arrêté du 6-8-2014 (NOR > MENH1400401A)
  • Nominations


    Conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
    arrêté du 19-8-2014 (NOR > MENR1401148A)
  • Nomination


    Délégué régional à la recherche et à la technologie
    arrêté du 25-8-2014 (NOR > MENR1401139A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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