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Bulletin officiel n° 40 du 30 octobre 2014

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n° 40 du 30 octobre 2014

Enseignement supérieur et recherche

  • Instituts et écoles internes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel


    Modification
    arrêté du 29-9-2014 (NOR > MENS1401184A)
  • DCG et DSCG


    Calendrier des inscriptions aux épreuves - session 2015
    arrêté du 1-10-2014 (NOR > MENS1401190A)
  • Élections


    Renouvellement des représentants étudiants au sein des conseils d'administration des Crous
    circulaire n° 2014-0019 du 28-10-2014 (NOR > MENS1425504C)
  • Classe préparatoire scientifique physique et chimie


    Programmes de mathématiques, de physique et de chimie : erratum
    rectificatif du 8-10-2014 (NOR > ESRS1326926Z)
  • Classe préparatoire scientifique


    Programmes de mathématiques et de physique-chimie : erratum
    rectificatif du 8-10-2014 (NOR > ESRS1326928Z)
  • Classe préparatoire scientifique technologie, physique et chimie


    Programmes de seconde année de mathématiques, de physique et de chimie : erratum
    rectificatif du 8-10-2014 (NOR > ESRS1326931Z)
  • Classe préparatoire scientifique technologie et sciences industrielles


    Programmes de seconde année de mathématiques et de physique-chimie : erratum
    rectificatif du 8-10-2014 (NOR > ESRS1326932Z)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Modalités d'attribution


    Aides spécifiques
    circulaire n° 2014-0016 du 8-10-2014 (NOR > MENS1420893C)

Personnels

  • Commission paritaire


    Prorogation de la durée du mandat des membres de la commission paritaire d’établissement de l’université de Chambéry
    arrêté du 2-10-2014 (NOR > MENH1401198A)
  • Commission paritaire


    Prorogation de la durée du mandat des membres de la commission paritaire d’établissement de l’université de Toulon
    arrêté du 21-10-2014 (NOR > MENH1401211A)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions


    Nominations à des sections du Comité national de la recherche scientifique
    arrêté du 29-9-2014 (NOR > MENR1401176D)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination au conseil d’administration du Centre technique du livre de l’enseignement supérieur
    arrêté du 30-9-2014 (NOR > MENS1401188A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination des membres du comité consultatif pour l’enseignement supérieur privé
    arrêté du 2-10-2014 (NOR > MENS1401192A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination des membres du CHSCT d’administration centrale des ministères chargés de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
    arrêté du 15-10-2014 (NOR > MENA1400562A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination au conseil d’administration de l’Institut national de la recherche agronomique
    arrêté du 17-10-2014 (NOR > MENG1400569A)
  • Nomination


    Directeur de l’École centrale de Marseille
    arrêté du 30-9-2014 (NOR > MENS1401187A)
  • Nomination


    Présidents de jury de concours et examens professionnalisés réservés de recrutement et d’examens professionnels d’avancement de grade dans divers corps de personnels des bibliothèques
    arrêté du 30-9-2014 (NOR > MENH1401191A)
  • Nomination


    Délégué régional à la recherche et à la technologie
    arrêté du 23-10-2014 (NOR > MENR1401199A)
  • Nomination


    Inspecteur général de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
    décret du 10-10-2014 - J.O. du 11-10-2014 (NOR > MENI1422567D)
  • Nomination


    Inspecteur général de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
    décret du 13-10-2014 - J.O. du 14-10-2014 (NOR > MENI1422583D)

Informations générales

  • Élections


    Remplacement de membres élus de sections et de commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
    avis du 13-10-2014 (NOR > MENR1401196V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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