Bulletin officiel n° 38 du 16 octobre 2014

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Personnels

  • Élections


    Modalités d'organisation de l'élection des représentants du personnel au comité technique ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche
    arrêté du 6-10-2014 (NOR > MENH1401193A)
  • Élections


    Modalités d'organisation de l'élection des représentants du personnel au comité technique des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
    arrêté du 6-10-2014 (NOR > MENH1401194A)
  • Élections


    Désignation des représentants des professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers à la commission administrative paritaire nationale
    arrêté du 6-10-2014 (NOR > MENH1401195A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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