Bulletin officiel n°44 du 27 novembre 2014

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Personnels

  • Commission consultative paritaire


    Réduction du mandat des membres à l'égard des agents non titulaires de l'administration centrale
    arrêté du 23-10-2014 (NOR > MENA1400627A)
  • Élections


    Modalités d'organisation de l'élection des représentants du personnel au comité technique ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche : modification
    arrêté du 20-11-2014 (NOR > MENH1401248A)
  • Élections


    Modalités d'organisation de l'élection des représentants du personnel au comité technique des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire : modification
    arrêté du 20-11-2014 (NOR > MENH1401249A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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