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Bulletin officiel n°46 du 11 décembre 2014

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°46 du 11 décembre 2014

Organisation générale

  • Cneser


    Convocation
    décision du 17-11-2014 (NOR > MENS1401235S)

Enseignement supérieur et recherche

  • Grade de master


    Attribution aux titulaires du diplôme de restaurateur du patrimoine délivré par l’Institut national du patrimoine
    arrêté du 10-11-2014 (NOR > MENS1401238A)
  • Écoles normales supérieures


    Débouchés offerts à partir de la banque d'épreuves littéraires - session 2015
    circulaire n° 2014-0020 du 13-11-2014 (NOR > MENS1426233C)
  • Cneser


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 14-10-2014 (NOR > MENS1401236S)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Formation - stages


    Encadrement des périodes de formation en milieu professionnel et des stages
    décret n° 2014-1420 du 27-11-2014 - J.O. du 30-11-2014 (NOR > MENS1422390D)
  • BTS


    Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur comptabilité et gestion
    arrêté du 3-11-2014 - J.O. du 3-12-2014 (NOR > MENS1424911A)
  • BTS


    Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur services informatiques aux organisations, option A solutions d’infrastructure, systèmes et réseaux, option B solutions logicielles et applications métiers : modification
    arrêté du 3-11-2014 - J.O. du 10-12-2014 (NOR > MENS1424903A)

Mouvement du personnel

  • Détachement


    Renouvellement dans l’emploi de secrétaire général de l’académie de Toulouse
    arrêté du 14-11-2014 (NOR > MENH1400659A)
  • Conseils, comités, commissions


    Nomination au Comité consultatif sur le traitement de l’information en matière de recherche dans le domaine de la santé
    arrêté du 13-11-2014 (NOR > MENR1401241A)
  • Nomination


    Directrice du centre d’études littéraires et scientifiques appliquées de l’université Paris-IV
    arrêté du 17-11-2014 (NOR > MENS1401242A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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