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Bulletin officiel n°47 du 18 décembre 2014

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°47 du 18 décembre 2014

Enseignement supérieur et recherche

  • École spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie


    Autorisation à délivrer deux diplômes : « conducteur technicien des travaux du bâtiment » et « conducteur de travaux publics et technicien de bureau d’études », visés par le ministre chargé de l’enseignement supérieur
    arrêté du 18-7-2014 (NOR > MENS1401264A)
  • Fondation partenariale


    Autorisation de prorogation de la fondation partenariale « fondation Insa de Lyon »
    arrêté du 29-10-2014 (NOR > MENS1401243A)
  • École nationale supérieure Louis-Lumière


    Dates des épreuves du concours d’admission à la formation initiale et nombre maximum de candidats à admettre - session 2015
    arrêté du 13-11-2014 - J.O. du 5-12-2014 (NOR > MENS1426174A)
  • Partenariat


    Autorisation de création de la fondation partenariale « fondation partenariale de l’université de Lille »
    arrêté du 17-11-2014 (NOR > MENS1401271A)
  • DCG et DSCG


    Calendrier des inscriptions et des épreuves - session 2015 : modification
    arrêté du 21-11-2014 (NOR > MENS1401251A)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Écoles d'ingénieurs


    Admission en première année dans certaines écoles d’ingénieurs
    arrêté du 17-10-2014 - J.O. du 10-12-2014 (NOR > MENS1411680A)
  • BTS


    Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur systèmes numériques, option A : informatique et réseaux, option B électronique et communication : modification
    arrêté du 3-11-2014 - J.O. du 5-12-2014 (NOR > MENS1424899A)

Personnels

  • Avancement


    Taux de promotion dans certains corps de fonctionnaires relevant du ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche pour les années 2015, 2016 et 2017
    arrêté du 12-11-2014 - J.O. du 12-12-2014 (NOR > MENH1426584A)
  • Administrateurs civils recrutés par la voie dite du « tour extérieur »


    Sélection annuelle - année 2015
    note de service n° 2014-157 du 10-12-2014 (NOR > MENH1427933N)

Mouvement du personnel

  • Nomination


    Conseil d'administration du Centre d'études de l'emploi
    arrêté du 19-11-2014 (NOR > MENR1401244A)
  • Nomination


    Directeur du Centre technique du livre de l’enseignement supérieur
    arrêté du 20-11-2014 (NOR > MENS1401250A)
  • Nomination


    Directeur de l’école supérieure du professorat et de l’éducation de l'académie de Versailles au sein de l’université de Cergy-Pontoise
    arrêté du 11-12-2014 (NOR > MENS1401265A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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