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Bulletin officiel n°2 du 8 janvier 2015

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°2 du 8 janvier 2015

Organisation générale

  • Cneser


    Convocation
    décision du 11-12-2014 (NOR > MENS1401278S)

Enseignement supérieur et recherche

  • Congés pour recherches ou conversions thématiques


    Contingent annuel - année 2015-2016
    arrêté du 2-12-2014 (NOR > MENH1401272A)
  • Reconnaissance par l'État


    Institut supérieur des biotechnologies
    arrêté du 15-12-2014 (NOR > MENS1401279A)
  • Création


    Institut supérieur aquitain du bâtiment et des travaux publics
    arrêté du 16-12-2014 (NOR > MENS1401281A)

Enseignements secondaire et supérieur

  • BTS


    Calendrier des épreuves nationales à sujet commun - session 2015
    note de service n° 2014-0021 du 30-12-2014 (NOR > MENS1429015N)

Personnels

  • CHSCT


    Création de CHSCT ministériels
    décret n° 2014-1560 du 22-12-2014 - J.O. du 24-12-2014 (NOR > MENH1417971D)
  • CHSCT de l'enseignement supérieur et de la recherche


    Création : modification
    arrêté du 22-12-2014 - J.O. du 24-12-2014 (NOR > MENH1427420A)

Mouvement du personnel

  • Admission à la retraite


    Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    arrêté du 30-10-2014 - J.O. du 13-12-2014 (NOR > MENI1425998A)
  • Admission à la retraite


    Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    arrêté du 4-11-2014 - J.O. du 13-12-2014 (NOR > MENI1426003A)
  • Admission à la retraite


    Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    arrêté du 4-11-2014 - J.O. du 13-12-2014 (NOR > MENI1426023A)
  • Admission à la retraite


    Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    arrêté du 10-11-2014 - J.O. du 13-12-2014 (NOR > MENI1426021A)
  • Admission à la retraite


    Personnels d’encadrement - campagne 2015-2016
    note de service n° 2014-182 du 30-12-2014 (NOR > MENH1426304N)
  • Conseils, comités, commissions


    Nomination au conseil d’administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
    arrêté du 28-11-2014 (NOR > MENR1401273A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination au conseil d’administration de l’Agence nationale de la recherche
    arrêté du 2-12-2014 (NOR > MENR1401267A)
  • Conseils, comités, commissions


    Nomination des membres de la commission d’examen des candidatures à la fonction de président de l’Institut de recherche pour le développement
    arrêté du 8-12-2014 (NOR > MENR1401270A)
  • Élections


    Remplacement de membres élus de sections et de commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
    avis du 30-12-2014 (NOR > MENR1401277V)
  • Nomination


    Coordonnateur académique et régional à la formation continue dans l’enseignement supérieur
    arrêté du 5-12-2014 (NOR > MENS1401268A)
  • Nomination


    Coordonnateur académique et régional à la formation continue dans l’enseignement supérieur
    arrêté du 10-12-2014 (NOR > MENS1401274A)
  • Nomination


    Administrateur provisoire de l'école supérieure d'ingénieurs en innovation technologique
    arrêté du 11-12-2014 (NOR > MENS1401275A)
  • Nomination


    Délégué régional à la recherche et à la technologie
    arrêté du 18-12-2014 (NOR > MENR1401269A)

Informations générales

  • Vacance de fonctions


    Directeur de l'école supérieure d'ingénieurs en innovation technologique
    avis du 22-12-2014 (NOR > MENS1401276V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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